|
Magazine
Piloter
24/06/2010 - ...
chaque maison départementale, la CNSA, le conseil général et l'État. Cette convention devrait permettre, entre autres, de fixer le montant de la subvention de fonctionnement versée par l'État. ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/10/2016 - ...
des GEM accueillant un public de personnes cérébro-lésées ; le financement des GEM, assuré via les crédits du fonds d'intervention régional (FIR) des ARS ; le contrôle de l'utilisation de la subvention...
|
|
Magazine
Piloter
05/05/2010 - ...
La subvention accordée aux groupes d'entraide mutuelle (GEM) passe de 75 000 à 71 100 euros. L'enveloppe budgétaire 2010 d'un montant de 24 millions d'euros (équivalent à 2009) bénéficiera aux 334...
|
|
Newsletter
03/05/2012 - ...
cette compensation de service public "jugée non problématique car trop faible pour affecter les échanges et la concurrence", stipule Bruxelles. En réduisant la charge administrative liée à ces subventions de faible...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
06/05/2015 - ...
du projet ». Des aides conséquentes Le document peut être soumis à l’antenne régionale de l’Ademe afin d'en faire valider le contenu et surtout de constituer un dossier de demande de subventions. Concernant...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
01/01/2022 - ...
aux réunions de préadmission, répond à des appels à projets et s’occupe des demandes de subventions. « Nous sommes une très petite équipe, donc nous devons constamment changer de casquette », explique...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
03/07/2018 - ...
les priorités territoriales identifiées par chaque collège départemental et les modalités de dépôt des demandes de subvention. Ces appels à projets seront publiés au fur et à mesure sur le site du gouvernement...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/06/2018 - ...
en effet stable (780 000 €). Respect du cahier des charges Sans changement également, l’attribution d’une subvention aux CREAI reste subordonnée au respect des principes et des orientations du cahier...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
22/03/2016 - ...
; la localisation du projet ; le montant prévisionnel des coûts du projet et de la subvention État ; le type d’aide sollicitée (dans le cas présent subvention) et le montant du financement public estimé nécessaire...
|
|
Magazine
Gérer
01/07/2021 - ...
et leur évolution par catégorie et sexe, les données se rapportant aux aides publiques ( subventions, contributions, autres concours publics…), le mécénat et les partenariats, ainsi que les différentes résultats...
|