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Gérer
22/04/2020 - ...
dans la mutualisation des forces pour faire face à la multiplication des arrêts maladies et droits de retrait de professionnels. « Les ARS sont très focalisées sur les institutions de leur seul giron. C’est beaucoup plus...
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Gérer
02/01/2019 - ...
-invalidité ou d’un arrêt maladie en lien avec une première affection de longue durée (ALD), les faits générateurs à prendre en compte sont les arrêts pour invalidité et l’ALD. À noter. Afin d’informer...
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Veille juridique
29/05/2017 - ...
, accompagnement des malades chroniques... Les priorités d'emploi des crédits attribués cette année aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d'intervention régional (FIR) réservent peu de surprise...
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Gérer
04/04/2012 - ...
agressé par un autre qu'en cas de faute avérée. Cour de cassation, chambre civile 1, arrêt n° 1236 du 15 décembre 2011, n° 10-25740 « Attendu que la société d'assurances fait grief à l'arrêt d'avoir statué...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/02/2017 - ...
médico-sociaux. Ce nouveau cadre juridique n'est toutefois pas au complet, un arrêté à venir devant fixer le formulaire de déclaration de ces infections. La gestion des risques prend de l'ampleur...
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Gérer
07/03/2018 - ...
de l’optimisation de la qualité des soins. Que ce soit en milieu rural ou urbain, la problématique est la même : celle de l’accès aux soins pour des personnes dépendantes – du fait de l’âge, d’une maladie, d’un...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/06/2016 - ...
. Cette nouvelle édition s'inscrit dans la continuité des années précédentes. Seul le périmètre de calcul de la dépense subventionnable est retouché, a minima. Dans le prolongement de l'arrêté du 30 mai qui proroge...
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06/07/2011 - ...
exigée pour apprécier l'aptitude du salarié. C'est le cas suite à une maladie professionnelle, d'un arrêt de plus de huit jours dû à un accident du travail, après une absence d'au moins 21 jours...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2012 - ...
par un arrêté du 22 décembre 2011. Ces modifications, applicables à compter de l’exercice 2012, ont pour objet : la création de comptes de produits spécifiques pour retracer le financement par l’assurance maladie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/10/2016 - ...
également les modalités de gestion et de paiement des cotisations au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) pour ces activités. La possibilité, ouverte par la loi...
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