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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Prévoyance dans la CCN 66 - Un régime amélioré pour les salariés

10/11/2010 - ... En attendant de se retrouver au sujet de la révision de la convention collective du 15 mars 1966 (CCN 66), les partenaires sociaux ont avancé sur un autre dossier : celui de la prévoyance collective...

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Personnes âgées - Les bonus budgétaires pour 2006

30/11/2006 - ... leur convention tripartite (3). Coefficient «soins» Mais deux autres mesures viennent améliorer la condition des autres établissements. Déjà avantagés depuis 2004 dans le calcul de leur dotation soins...
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Tarif des enquêtes sociales - Le Conseil d’État rejette le recours associatif

28/10/2010 - ... Quiriau, directrice générale adjointe de la Convention nationale des associations de protection de l’enfant. Seul point de satisfaction pour les requérants, la Haute autorité a annulé les dispositions...

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Politiques jeunesse - Révolution à mener

03/03/2021 - ... qui demandaient l’ouverture du revenu de solidarité active (RSA) dès la majorité. « Finalement, peu importe le nom ou la forme qu’on lui donne, résume Fabienne Quiriau, directrice générale de la Convention...
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LICENCIEMENT ECONOMIQUE : CE QUI CHANGE

31/05/2005 - ... Les conventions de reclassement personnalisé (5) ont pour objet de faciliter le reclassement des salariés licenciés en leur permettant de bénéficier, après la rupture de leur contrat de travail, d'actions...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation de l'offre aux usagers - Se coordonner pour exaucer les souhaits des résidents

08/02/2017 - ... a déjà fait l’objet de deux conventions de six mois et devrait être renouvelé. Coaching vers l’autonomie La nouvelle organisation a également donné lieu à une actualisation de l’ensemble des fiches...

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Tarification des soins dans les petites unités de vie

31/07/2006 - ... ). En optant pour la convention tripartite, celles-ci ne sont pas tenues d'avoir un système fixe de rafraîchissement ni de disposer d'un médecin coordonnateur. Autre possibilité: le forfait soins. Les PUV...

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L'irrésistible ascension des syndicats d'employeurs

30/09/2005 - ... des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) (voir p. 26). A l'origine simples satellites des unions associatives voués à la signature des conventions collectives, ces syndicats ont, peu à...
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Handicap: préfiguration des maisons départementales

30/09/2005 - ... sont membres de droit et donc contribuent au GIP, mais les associations peuvent être membres via la signature de la convention constitutive. Or le rapport les exclut de fait, puisqu'il souligne l'inanité...
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Politique du handicap - Des promesses à l’épreuve de la réalité

23/09/2010 - ... – qui a finalement signé avec le ministère de l'Éducation nationale la convention-cadre de reprise des auxiliaires de vie scolaire –, l'ensemble des acteurs déplore le déficit de qualité de la scolarisation...