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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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« Nous voulons avoir la liberté de facturer à coût réel »

06/01/2010 - ... des prestations varient, aujourd'hui, de 18 à 24 euros de l'heure. Ce seuil ne doit pas être franchi. Où en est le processus d'élaboration de la convention collective de la branche ? E. V. Le texte va être soumis à...
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Maltraitance - Un combat sans merci ?

06/01/2010 - ... dépendantes n'avaient toujours pas signé de convention tripartite. Elles seront mises en demeure, sous peine de fermeture administrative à compter du 31 mars 2010. Nora Berra entend également rendre obligatoire...

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Logement accompagné - « Rendre notre savoir-faire plus visible »

07/05/2014 - ... . Des incitations financières existent pour les propriétaires qui entrent dans ce dispositif, grâce notamment au conventionnement proposé par l’Agence nationale de l'habitat (Anah). Elles doivent être renforcées, car...
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Médecins coordonnateurs en Ehpad - Pour une clarification de leur rôle

24/12/2009 - ... leur rémunération en fixant « une orientation de rétribution comme indemnité compensatrice pour perte d'activité lors de la renégociation des conventions collectives ». Coordination gériatrique Autre préconisation...

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Conférence de la vie associative - Sécuriser les financements publics

24/12/2009 - ... décembre. Martin Hirsch, haut-commissaire à la Jeunesse et à la Vie associative a présenté un modèle de convention de financement, assorti d'un modèle de demande de subventions, destinés à rendre...

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Aide à domicile - Le scénario du collectif des 14/ADF mis à mal

08/02/2012 - ... Après l'extension in extremis de la convention collective unique de la branche fin 2011, le secteur de l'aide à domicile est de nouveau sous les feux de l'actualité en ce début d'année. Le 10...

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Infirmières de nuit en Ehpad - Des astreintes sous contraintes

22/08/2018 - ... %). En termes d’organisation, la grande majorité des régions ont opté pour la mutualisation d’un seul et même professionnel entre plusieurs Ehpad, liés par conventions de partenariat. L’un d’eux, dit « porteur...

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Absentéisme - Mieux vaut prévenir

06/02/2018 - ... pour mettre en place ces programmes de prévention. Ainsi, 500 structures (principalement des Ehpad) ont été soutenues par la Cnam, dans le cadre de la précédente convention nationale d’objectifs. Et il devrait...
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Prud'hommes - Un avocat conseil assiste un directeur au quotidien

02/04/2014 - ... s’en serait bien passé. La rupture conventionnelle aurait pu ainsi permettre dans certains cas (à l'exception d'une faute grave) de se séparer d’un salarié en évitant les risques de poursuites, le coût d’un dossier...
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Prud'hommes - « La présence des employeurs de l'ESS doit être préservée »

02/04/2014 - ... d’entreprises de transport ou du secteur sanitaire et médico-social… L’essentiel est d’avoir une bonne connaissance de la convention collective concernée. J’encourage tous les directeurs du secteur à se porter...
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