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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Et vous ? - Le désarroi de l’ostracisé

01/11/2016 - ... . « Ringardisés », bref, placardisés. Le sujet est tabou ; difficile donc d’en prendre la mesure. « En huit années d’intervention dans le secteur, je n’ai été témoin qu’une fois de ce genre de situation, rapporte...
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Risques psychosociaux - Employeurs, mieux vaut prévenir !

09/06/2010 - ... pervers : son instrumentalisation. Les salariés, et leurs avocats, l'utilisent facilement en guise de fleuret car c'est le seul délit en rapport avec la santé mentale. Le harcèlement implique...
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Le droit de l'action sociale simplifié

28/02/2006 - ... dirigeants et/ou personnes interposées ne remettent pas en cause le caractère désintéressé de leur gestion. Jusqu'à présent, le commissaire aux comptes établissait un rapport sur les conventions conclues entre...
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Des centres de soins dans le Rouge

28/02/2006 - ... d'entreprise », précise Tonino Serafini (Libération du 13 janvier). Suspens jusqu'au 9 mars, date de remise du rapport d'un cabinet d'expertise sur la conformité du plan social. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Budgets rectificatifs - Redéfinition du régime d’exonération de la taxe transport

02/09/2014 - ... des bénéficiaires sans rapport avec le coût du service rendu,l'équilibre financier de l'activité est assuré au moyen d'une ou de plusieurs subventions,l’activité est exercée de manière prépondérante par des bénévoles...

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Droit du travail - La santé et la sécurité au travail à l’aune du CSE

05/12/2018 - ... de travail  ; l’examen du rapport et du programme annuels de prévention dans le cadre de la consultation sur la politique sociale ; les enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladie professionnelles...

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Mineurs isolés étrangers - Coordonner l’action des pouvoirs publics

27/05/2010 - ... . Mais aussi sur les difficultés d'organisation et de financement d'un dispositif ad hoc. C'est ce qui ressort du rapport, remis en mai, par la sénatrice UMP des Hauts-de-Seine, Isabelle Debré, à la ministre...

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Directive services - Offensive des départements pour sécuriser les Ssig

27/05/2010 - ... dans son ensemble »,  souligne dans un rapport, remis le 6 avril, Jean-Louis Destans, président de la commission Europe de l'ADF. De fait, les conseils généraux sont appelés à adopter « rapidement » une délibération...

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Le Trophée Directions

14e Trophée - Prix de la rédaction - « On n’est jamais directeur, on cherche à le devenir »

29/11/2018 - ... , je suis le chef : j’ai forcément un travail urgent, un tableau, un mail, un rapport à finaliser qui justifie que je ne sois pas disponible ; de deux, avec un peu de chance, à la 3e sonnerie, quelqu’un aura pris...

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Fiche pratique - Des économies grâce à une chaudière à bois

09/05/2012 - ... -d’Armor), qui vient de s'équiper, le confirme : « Nous devrions diviser par deux et demi à trois la facture de chauffage par rapport à l’année précédente. » L’établissement, qui comporte une dizaine...
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