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Piloter
02/02/2018 - ...
ne pratique pas cette inconditionnalité. » Pour pallier ces manques, le service de suite intervient sous la forme d’un soutien matériel, pour financer le quotidien et des projets spécifiques, mais aussi...
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Gérer
06/03/2019 - ...
de cassation pourrait être amenée à évoluer pour les structures sous contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM), puisque depuis la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018, l’agrément...
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Gérer
06/03/2019 - ...
d’euros et un peu d’organisation. Près de quinze ans après son instauration par la loi, la généralisation du dossier médical personnel (DMP) a été relancée en novembre dernier. Sous un nouveau nom : dossier...
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Gérer
03/06/2020 - ...
. De la coopération aux compétences partagées » in « Empowerment, le pouvoir d’agir des chefs de service en action sociale et médico-sociale », sous la direction de E. Bertrand et d’I. Cariat, Andesi, 2017 ; « Le chef...
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Gérer
27/10/2020 - ...
en situation réelle, notamment pour les versements sous forme de rappels. La DSN nous permettra de repérer des erreurs chaque mois, alors qu’avant, avec la déclaration annuelle, on devait chercher sur toute...
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Gérer
27/10/2020 - ...
avec ces « nouvelles exigences ». Si vous n’avez pas d’ores et déjà adapté la couverture santé au 1er janvier dernier, le régime social et fiscal de faveur ne sera pas remis en cause en cas de contrôle sous la double...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/11/2015 - ...
à ses services déconcentrés une instruction relative au dispositif hivernal, mis en œuvre du 1er novembre au 31 mars. Refondu en 2013, celui-ci est désormais présenté sous la forme d’un « guide...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/09/2015 - ...
de cette contractualisation sont également précisées. Les modalités d’affectation des résultats seront ainsi notamment négociées, « en partant du postulat d’une affectation libre sous réserve du respect de certains engagements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/10/2015 - ...
de travail effectif. Mise en œuvre des astreintes Au niveau des établissements et services, les responsables d’unité éducative sont tenus d’organiser le dispositif d’astreintes, sous l’autorité du directeur...
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Gérer
03/05/2017 - ...
, éducative, opératoire) par un professionnel de santé. Seules doivent être déclarées les IAS inattendues, survenant sous forme de cas groupés, ayant provoqué un décès, ou relevant déjà d’une transmission...
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