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Gérer
01/01/2014 - ...
du projet. Une convention formalise l’apport de chacun, en personnel et matériel de la part des structures. En parallèle, les membres du comité technique, comptant le Clic, le chef de chœur et les animateurs...
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Gérer
01/01/2014 - ...
la dénonciation des accords collectifs et des conventions collectives nationales (CNN) des entités absorbées. À noter. Ces accords continuent à s’appliquer durant une période de « survie » de 15 mois, consacrée à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/03/2013 - ...
conventionnelles ou licenciements intervenus dans les six mois précédents l'embauche, sur le poste visé par le recrutement, pour un motif autre que la faute grave ou lourde ou l'inaptitude. Cette situation s’ajoute...
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Gérer
03/01/2013 - ...
dans ce domaine précis ? B. H. Je pense à une disposition qui généraliserait le recours à des conventions pluriannuelles de partenariat entre les grands acheteurs publics d’un territoire donné, les maisons...
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Gérer
01/07/2015 - ...
, les conventions collectives nationales (CCN) s’en chargent. Celle de la branche de l’aide à domicile écourte d’une heure la durée quotidienne de travail des salariées à temps plein (au prorata pour les temps...
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Gérer
01/07/2015 - ...
alimentaires non servis sont redirigés vers des restaurants solidaires, grâce à une convention signée avec le pôle Veille sociale de la ville. Une belle initiative, reproductible quel que soit l'établissement...
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Gérer
06/12/2013 - ...
dans les documents de référence qui définissent l’activité comme le projet d’établissement, le règlement de fonctionnement, ainsi que certaines conventions, obligatoires (en établissement d’hébergement pour personnes...
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Piloter
23/01/2019 - ...
de la Convention nationale des associations Cnape. Triple peine En outre, ce sont souvent des adolescents à difficultés multiples que les acteurs ont tendance à se renvoyer. « Si un enfant est accueilli en IME...
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Piloter
01/04/2020 - ...
Fabienne Quiriau, directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). Cette instrumentalisation s’est d’abord traduite au niveau législatif et réglementaire...
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Piloter
31/12/2005 - ...
à la dotation globalisée, les directions pourront répondre à des pratiques de prise en charge très différentes. Une convention fixera des objectifs pluriannuels, ce qui donnera aux établissements...
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