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3444 résultats pour votre recherche "financement"

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Gérer

Insertion par l'activité économique - Le plan de modernisation précisé

31/10/2008 - ... : redynamisation des conseils départementaux de l'IAE (CDIAE), rénovation des modalités de conventionnement et de financement des structures (SIAE). Retour à l'emploi Désormais, les nouvelles conventions des SIAE...
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Réserves de la CNSA - Les associations en appellent au Premier ministre

15/09/2016 - ... des projets de loi de finances pour 2017, les organisations craignent que cette manne ne soit utilisée à d'autres fins. Et rappellent leurs propositions, déjà émises en avril à l'intention des pouvoirs publics...
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Gérer

Équipement - Consommation d’énergie, ce qu’il faut déclarer 

02/02/2022 - ... propriétaire au sujet du financement des audits et des travaux à inscrire dans un plan d’actions à construire ensemble. » Aller plus loin Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d'actions...
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Piloter

Excédents de la CNSA - Le rapport Igas/IGF enfin rendu public

24/03/2010 - ... Fin du silence radio autour de la mission conjointe des inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF) sur la sous-consommation des crédits médico-sociaux. Lancée en avril...
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Le Trophée Directions

Reportage - Sur la route du Bafa

01/03/2023 - ... . » Quant aux stages de perfectionnement, ils sont prévus au printemps 2023, en milieu ordinaire, avec d’autres aspirants au Bafa. Comment l’opération a-t-elle été financée ? « Alors qu’une préparation...
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Piloter

Tribune - « Osons l’inclusion inversée grâce aux tiers-lieux »

01/03/2023 - ... . Des espaces dynamiques d’insertion (EDI) destinés aux jeunes décrocheurs en Île-de-France (aujourd’hui menacés faute de financement de la région), dispositifs Convergence et déploiement national de Premières...
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Gérer

Trajets domicile-travail - Le forfait Mobilités durables élargi dans le public

01/03/2023 - ... relève des conditions prévues, le texte s’impose aux employeurs », analyse Sarah Tissot. « Autres éléments de frilosité, ajoute Rudy Chouvel, une absence de financement de la mesure, une communication...
Magazine
Piloter

Associations - En attendant le grand soir fiscal

20/01/2016 - ... inédite [1]. Résultat ? Un retour au statu quo pour le moins inconfortable, tant les fondements juridiques sur lesquels repose l’exemption à cette contribution patronale destinée à financer les transports...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Les "salles de shoot" vont pouvoir ouvrir leurs portes !

31/03/2016 - ... ou des sites d'injection dangereux. Financement Sous l'aspect financier, le coût annuel de fonctionnement d'une SCMR intègre les dépenses qui reprennent classiquement les 3 groupes fonctionnels...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Lancement des appels à candidatures pour la création de 50 Maia en 2015

30/03/2015 - ... et le financement d’une Maia. Les ARS sont tenues, « dès la publication de […] l’instruction », de lancer les appels à candidatures et de définir les modalités de réception des dossiers, « dont la date limite...