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463 résultats pour votre recherche "ESMS"

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Gérer

Majeurs protégés - Le rôle du comptable public dans la gestion des biens des résidants

19/03/2014 - ... Fixées par décret [1], les modalités de gestion des fonds et dépôts des majeurs protégés en établissements sociaux et médico-sociaux publics sont dét...
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Gérer

En bref - Qualité de l'air dans les ESMS

22/12/2011 - ... D'ici au 1er janvier 2023, les établissements sociaux et médico-sociaux devront progressivement satisfaire à une nouvelle obligation : celle de contr...
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Autisme - Un outil d'appui à la transformation des structures

28/01/2016 - ... La DGCS diffuse un outil d’appui à l’évolution de l’offre médico-sociale pour enfants et adultes autistes. Dans leur démarche d’amélioration continue de la qualité, les ESMS devront évaluer...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Une meilleure traçabilité de la consommation de soins grâce à RESID-ESMS ?

13/03/2018 - ... -ESMS". Cet outil de suivi de la consommation de soins, qui succèdera progressivement à "RESID-EHPAD", s'impose à l'ensemble des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées...
Direction[s] Clés
Veille juridique

ESMS - Transmission des budgets prévisionnels via HAPI

17/09/2013 - ... Un arrêté du 5 septembre 2013 entérine l’ouverture du nouveau système d’information HAPI (harmonisation et partage d’information) aux établissements et services médico-sociaux (ESMS...
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Handicap - L’évolution des pratiques, axe du plan d’actions pour la vie intime, affective et sexuelle

19/02/2026 - ... (ESMS). Les projets d'établissement devront désormais mentionner les actions déployées sur le sujet et un guide de l’Agence nationale Anap capitalisera les bonnes pratiques pour rendre les espaces privés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Sécurité sanitaire - Un plan canicule intermédiaire pour l'été 2018

21/06/2018 - ... Hormis des ajustements en terme notamment de calendrier, le Plan National Canicule (PNC) 2017 a été reconduit pour cette année. Mais le gouvernement p...
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Piloter

Personnes handicapées - Des consultations médicales spécifiques

16/12/2015 - ... . Les représentants des usagers et les établissements et services médico-sociaux (ESMS) doivent être associés à leur élaboration et leur mise en œuvre. L’administration souligne que ces consultations ont vocation à...
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En bref - L’HAD désormais autorisée dans tous les établissements

13/09/2012 - ... Le décret était attendu. L’hospitalisation à domicile (HAD) est maintenant possible dans l’ensemble des établissements sociaux et médico-sociaux avec...
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Veille juridique

Secteur médico-social - 122,1 millions d'euros pour le PAI 2018

21/03/2018 - ... Un arrêté publié le 21 mars encadre l'utilisation des crédits du plan d'aide à l'investissement (PAI) destiné au secteur médico-social, atteignant 122...