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Magazine
Piloter
24/12/2009 - ...
décembre. Martin Hirsch, haut-commissaire à la Jeunesse et à la Vie associative a présenté un modèle de convention de financement, assorti d'un modèle de demande de subventions, destinés à rendre...
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Magazine
Piloter
03/03/2021 - ...
. 500 000 euros HT d’investissement (achat du matériel et de deux camions de livraison électriques), financés via le fonds de dotation de l’Apei Sud Alsace et des subventions du programme européen Leader...
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Magazine
Gérer
03/02/2021 - ...
. Sa rémunération doit être au moins égale à 23 484 euros annuels brut, financée en partie par la subvention de l'ANRT de 14 000 euros par an. « Si les entreprises peuvent bénéficier du crédit impôt recherche (CIR...
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Newsletter
08/03/2012 - ...
, leur nombre a fortement diminué (- 80 %), à l’image des subventions publiques (de 200 à 100 millions d’euros). Une vulnérabilité qui résulte de choix politiques, assure le Haut Conseil. Dans le viseur notamment...
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Piloter
02/10/2019 - ...
préserver de bonnes relations avec leurs autorités car, en parallèle du tarif, l’attribution de subventions est souvent en jeu, explique son chargé de mission Hébergement et Évaluation, Victor d’Autume...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/02/2017 - ...
au compte 7483 " subvention d’exploitation et participations-forfait autonomie". ...
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Gérer
06/06/2018 - ...
et de sélectionner les dossiers de demande, de contracter avec les promoteurs et d’assurer le versement des subventions (lire l’encadré). Selon quelles conditions ? Quels critères ? Chaque agence choisit en fonction...
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Gérer
02/05/2018 - ...
ne sont généralement pas amortissables (surtout sans subventions). Les énergies renouvelables ne peuvent, de ce fait, pas être une priorité. Que doivent faire alors les gestionnaires du secteur ? J.-C. D. D'abord...
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Piloter
30/11/2008 - ...
financier, le rapport pousse à la généralisation de la gestion pluriannuelle. En abaissant le seuil de subvention à partir duquel les contrats d'objectifs doivent être signés. Et en améliorant les délais...
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Gérer
30/04/2006 - ...
constituer une demande d'agrément et de subvention (dossier type en annexe de la circulaire citée ci-dessous) au service instructeur adéquat (direction départementale, régionale ou générale de l'action sociale...
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