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346 résultats pour votre recherche "arrêt maladie"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Projet de loi Santé - Tour d’horizon des dispositions réformant le secteur social et médico-social

15/04/2015 - ... de détection de maladies infectieuses transmissibles. Redéfinition de la politique de réduction des risques (articles 8 et 8 bis) Le projet précise les enjeux, ainsi que les actions à mettre en œuvre...

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Tribune - « Faites place aux espaces de réflexion éthique »

01/04/2021 - ... en s’appuyant notamment sur les ERER. Les règles de constitution, de composition et de fonctionnement de ces espaces ont été définies par arrêté huit ans après la promulgation de la loi du 6 août 2004 relative à...

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Fiche pratique - Obtenez une ristourne sur vos cotisations AT-MP

07/11/2012 - ... sur l’organisation même du travail. »  En savoir plus Code de la Sécurité sociale, article L242-7 et arrêté du 9 décembre 2010 Le portail de l’assurance maladie : www.ameli.fr (informations sur les ristournes...
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Prospectives - Projets régionaux de santé : un cadre à repenser

01/10/2014 - ... des démarches des différents acteurs – État et assurance maladie au premier chef – dans les domaines de la prévention, des soins hospitaliers et ambulatoires et de l’action médico-sociale [1]. […] Une démarche...
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Droit du travail - Indemnité Ségur : quelles marges de manœuvre ?

03/03/2021 - ... durée déterminée (CDD) ; Elle fait l’objet d’un « double versement » dès lors qu’elle doit être versée au salarié malade dont le salaire est maintenu, ainsi qu’à celui qui le remplace ; Les indemnités...

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Pénibilité - Une palette d’actions pour la qualité de vie au travail

04/05/2016 - ... . « Dès ma prise de fonction, j’ai pu constater un allongement de la durée des arrêts maladies des personnels », raconte la directrice. Des groupes d’analyse de la pratique Gérée par l'Association calvadosienne...
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Regard sur douze ans d'Ondam (1997-2008)

30/06/2009 - ... limitative - l'assurance maladie n'arrête pas de rembourser les assurés une fois le montant de l'objectif atteint -, le vote parlementaire confère néanmoins au pouvoir exécutif la responsabilité de tenir...
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Administratif et juridique - La DSN : une déclaration pour les remplacer toutes

04/03/2015 - ... , caractéristiques de l’emploi et rémunération, assiettes, cotisations et contributions sociales). Auxquelles s'ajoutent les signalements d’événements comme les arrêts maladie, les accidents du travail, les congés...
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Emploi accompagné - Jouer les go-between pour une intégration réussie

31/10/2017 - ... l'entreprise aussi Les collègues ne sont pas oubliés. « En cas d'appréhension sur la maladie psychique, on peut inviter, avant l’intégration, un psychiatre du CMP pour répondre aux questions », précise ainsi...
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GRH - L’entretien de réaccueil, un rendez-vous à soigner

05/06/2019 - ... de la structure Deux mois, un an, ou plus… Durant cette absence, le monde ne s’est pas arrêté de tourner et la vie du service ou de l’établissement a été marquée par de nombreux événements. « Pour remettre le pied...
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