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910 résultats pour votre recherche "Arrêt de travail"


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En bref - Le contenu des cinq nouveaux diplômes du travail social

16/10/2025 - ... Les arrêtés portant les diplômes du travail social issus de la réforme sont parus (niveau et conditions d’accès à la formation, contenu et organisation, évaluation et délivrance). Sont visés...

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Droit du travail - Visite de reprise et absence injustifiée, quels risques ?

04/06/2025 - ... Aux employeurs d’organiser la visite de reprise des salariés en arrêt pour maladie professionnelle ou accident du travail. Mais qu’en est-il de celle des salariés absents qui ne donnent plus...

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Droit du travail - L’arrêt maladie, parade à l’obligation vaccinale ?

13/09/2021 - ... pourraient permettre de contrer d’éventuels détournements de l’arrêt de travail. Décryptage. Et retrouvez ci-dessus le replay du webinaire « ESSMS : Passe sanitaire et obligation vaccinale » organisé le 6...

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En bref - Les parents d'enfants handicapés ont droit à des aménagements de travail, selon la CJUE

18/09/2025 - ... disproportionnée". Arrêt du 11 septembre 2025. ...

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Travail protégé - « Mieux vaut réaliser un audit pour éviter tout contentieux »

17/09/2025 - ...  (congés maternité, arrêt de travail…). Leur nombre est limité à vingt-quatre jours par an quand l’absence résulte d’un arrêt de travail d’origine non professionnelle. Ces dispositions étant rétroactives à...

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Droit du travail - Mise à pied conservatoire, les fondamentaux

02/04/2025 - ... La mise à pied à titre conservatoire est un outil à la disposition de l’employeur pour écarter temporairement un salarié de son lieu de travail. Généralement associée au déclenchement d’une procédure...

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En bref - Accident du travail : l'employeur qui estime l'arrêt trop long doit le prouver

24/09/2020 - ... L’arrêt de travail prescrit à un salarié à la suite d’un accident du travail est présumé imputable à cet accident. L’employeur qui souhaiterait en contester la durée doit donc apporter la preuve...

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En bref - Quel rôle pour les entreprises d’insertion par le travail indépendant ?

09/01/2025 - ... Les missions de l’entreprise d’insertion par le travail indépendant ainsi que ses liens avec France Travail sont précisés. Elle accompagne des travailleurs rencontrant des difficultés...

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En bref - Covid-19 : quelles modalités de délivrance des arrêts par la médecine du travail ?

14/05/2020 - ... Les conditions de prescription (et de renouvellement) des arrêts liés à l'épidémie de Covid-19 que les médecins de travail sont autorisés à délivrer du 13 mai au 31 mai 2020 sont fixées. Tout comme...

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Droit du travail - Forfait-jours : sept écueils à éviter

07/05/2025 - ... en jours est un dispositif dérogatoire à la durée légale, qui permet de décompter le temps de travail en jours et non plus en heures. Il a pour principal intérêt d’éviter le décompte des temps...