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434 résultats pour votre recherche "SSIEG"


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Sièges sociaux - Un siège interassociatif pour Trisomie 21

06/06/2012 - ... Trisomie 21 France a mis en place un siège interassociatif au sein de sa fédération. Clés de la réussite du dispositif : des délégations claires pour les décideurs, un budget autorisé et financé...
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Sièges sociaux - De nouveaux profils

06/06/2012 - ... Avec le développement des sièges sociaux ont émergé de nouvelles fonctions dans les organisations, à la fois plus-values et relais solides pour les directeurs. Pour faire face ensemble...
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Sièges sociaux - « Associer les financeurs au projet »

06/06/2012 - ... Directrice déléguée à la fédération d’employeurs Fegapei (1), Marie Aboussa recommande aux gestionnaires qui font leur demande d’autorisation de frais de siège d’affûter leurs arguments. À savoir...
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Conférence sociale - Un siège pour le champ de l’inclusion sociale ?

18/06/2014 - ... C’est dans un contexte morose sur le front de l’emploi que devrait s’ouvrir la troisième conférence sociale, le 7 juillet. L’occasion pour le gouvern...

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Sièges sociaux et fonctions supports - Supports et stratèges

06/06/2012 - ... du vaste mouvement de recomposition à l’œuvre dans le secteur social et médico-social, les sièges sociaux et autres pôles ressources constituent une des solutions retenues face aux impératifs d’optimisation...
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Frais de siège social : montez votre dossier

30/06/2008 - ... Le 24 octobre 2008, les anciennes autorisations de frais de siège social seront caduques. Avant de déposer ou de renouveler votre demande, ayez les bons réflexes. Les frais exposés par un siège...
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Fiche pratique - Subventions aux associations : une convention eurocompatible

08/09/2010 - ... un service d'intérêt économique général (Sieg). Ainsi, une association sans but lucratif exerçant une activité économique d'intérêt général et sollicitant un concours financier public sera qualifiée...
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Frais de siège : des dépenses à bien identifier

31/07/2005 - ... Champ d'application de la réglementation, activités sujettes à une quote-part, dépenses imputables : les nouvelles règles de prise en charge des frais de siège sont arrêtées. A la rentrée...
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Reportage - La CAA donne une voix à ceux qui n’en ont pas

29/04/2026 - ... est déjà ancienne dans l’établissement, elle a pris un nouveau tournant en 2023, avec l’arrivée d’une chargée de mission CAA au siège de l’association gestionnaire Cesap. « Mon poste a été créé à la suite...
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Contentieux tarifaire - « Une certaine continuité jurisprudentielle »

18/02/2026 - ... que lorsqu’elles bénéficient d’une autorisation permettant d’intégrer un pourcentage de frais de siège dans leurs tarifs, cela s’impose aux autres tarificateurs.   ...