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Gérer
01/04/2021 - ...
-t-il. « Recouvrer la cité » Le parcours d’Emmanuel Martin s’inscrit dans un dispositif d’intermédiation locative (IML) créé dans le cadre du Logement d’abord en 2018. Financé conjointement par Metz Métropole...
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10/05/2012 - ...
Moins tardif qu’en 2011, le lancement de la campagne budgétaire 2012 pour les Esat s’annonce pourtant tout aussi difficile. Conformément à la loi de finances, 2,6 milliards d’euros...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/05/2017 - ...
sans abri ou en détresse ou encore à des demandeurs d'asile, comme le permet la loi Égalité. Agrément, fonctionnement, financement Diverses modifications sont apportées concernant : l'agrément des résidences...
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Piloter
03/03/2021 - ...
notre champ d’intervention. » « Une mixité incroyable » Financée entre autres par la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement (Drihl) d’Île-de-France, la ville de Bry-sur-Marne...
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Piloter
03/03/2021 - ...
de 18 000 âmes. Quelques mois plus tard, NOE (Nouvel objectif emploi), une « Initiative pour l’emploi des jeunes » financée par le Fonds social européen (FSE-IEJ) [1], était mis en place. Depuis...
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Gérer
13/05/2013 - ...
À compter de cette année, les centres éducatfs fermés changent de régime de tarification et ont la possibilité d'être financés par dotation globale. Rappel des modalités de sa mise en œuvre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2017 - ...
dans des conditions détaillées par un décret et un arrêté. Textes pris en application de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017. Convention d'approvisionnement en médicaments La liste - très...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/05/2017 - ...
, la procédure applicable est celle prévue pour les projets de création, de transformation et d'extension d'établissements et services ne requérant aucun financement public (projets exonérés de la procédure d'AAP...
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Magazine
Piloter
01/06/2022 - ...
acteurs économiques. En quoi diffèrent-elles des autres entreprises ? Simon Cottin-Marx. Elles ne sont pas comme les autres, et ce à plusieurs titres. Tout d’abord, parce qu’elles sont largement financées...
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Piloter
31/03/2007 - ...
les modes de mise à disposition des travailleurs handicapés dans le milieu ordinaire, le régime de la prime d'intéressement et le principe d'une participation de l'Etat au financement de régimes de prévoyance...
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