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4991 résultats pour votre recherche "secte"


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Gestion de l'obligation vaccinale - Faire face, malgré tout

16/02/2022 - ... de 3000 salariés pour 93 établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) couvrant six secteurs d’activité répartis sur plus de 100 sites. « Avec la multiplicité de nos structures, cela n’a...

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Pouponnières - Poussées à bout

19/02/2025 - ... chargée de l’Enfance du Val-de-Marne, qui plaide pour une révision urgente de la législation. À ces fins, sa proposition de loi visant à instaurer des normes d’encadrement dans les établissements du secteur...

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Bientraitance - Des outils pour renforcer la prévention aux domiciles

28/09/2022 - ... , de deux aides à domicile, d’une coordinatrice et d’une cadre de secteur. Bénéficiant du soutien de l’Espace de réflexion éthique des Pays de la Loire, elle se réunit tous les deux à trois mois...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Parcours de soins - Feu vert aux nouvelles expérimentations pour l'innovation en santé

12/03/2018 - ... ) pour 2018. Fixé dans ses grandes lignes par l'article 51 de la LFSS pour 2018, le cadre des expérimentations visant notamment à favoriser l'émergence d'organisations des soins innovantes dans le secteur...

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Majeurs protégés - La participation financière scrutée par les fédérations

01/02/2018 - ... Quelles seront les modalités de révision du barème de la participation financière des majeurs protégés, décidée par les pouvoirs publics pour compenser la baisse des moyens alloués au secteur...
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En bref - L'agrément des accords collectifs à l'examen de l'Igas

12/04/2012 - ... Le dispositif d'agrément des accords collectifs locaux du secteur social et médico-social sera-t-il supprimé ? Pointant la "lourdeur administrative" de cette procédure, la ministre des Solidarités...
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Privé non lucratif - Un geste fiscal attendu

21/09/2016 - ... Le secteur privé non lucratif ne devrait pas être le grand oublié du mouvement général de baisse de charges et d’impôts de la fin du quinquennat. « Il bénéficiera d’une mesure spécifique », a ainsi...

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Aide à domicile - L’État veille à l’application locale de la loi Vieillissement

21/09/2016 - ... sera lancée pour proposer un modèle tarifaire pour le secteur.  ...

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En bref - Les indicateurs relatifs à la tarification des CEF associatifs sont publiés

09/01/2014 - ... Arrêté du 28 novembre 2013 : fixe la liste des indicateurs utilisés pour le calcul, à partir de 2014, de la dotation globale de financement des CEF du secteur associatif habilité (SAH) de la PJJ...

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Gestion et finances - Loi Egalim : se mettre au bio en limitant la facture

02/02/2022 - ... levier pour économiser afin de réinvestir dans des produits de qualité et durables. La route est encore longue. En 2020, les produits prônant l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole...
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