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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Repas : des menus à la carte ?

06/10/2010 - ... de suite et de réadaptation, l'Arbizon à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) a, par exemple, passé une convention avec un établissement et service d'aide par le travail (Esat) qui fournit, chaque semaine...
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Frais de siège social : montez votre dossier

30/06/2008 - ... du siège •Bilan et comptes de résultats consolidés de l'organisme gestionnaire •Bilan financier de l'organisme et tableau d'informations financières complémentaires •Conventions réglementées et conventions...
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Prospectives - Les "Caferuisiens" en quête de débouchés ?

02/09/2015 - ... conventionnels ne favorisent guère les mobilités : il sera très difficile – quasi impossible – de faire reconnaître une expérience professionnelle lors d’un changement d’employeur. Face à ces blocages...
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Financer la formation des es salariés

31/01/2007 - ... la convention collective de 1951 ou celle de la Croix-Rouge, et à 1,55 % s'il est adhérent à la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer. - Les établissements de moins de 10salariés non...
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L'intergénération, un réel facteur de créativité

31/05/2008 - ... »... Pour formaliser leur partenariat, les deux associations ont signé une convention qui reprend l'intégralité des éléments de leur coopération. Péan met ainsi gracieusement une partie de ses locaux à la disposition...
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Qualification - L'exercice du métier de directeur dans le texte

31/03/2007 - ... réserve des dispositions législatives, réglementaires ou conventionnelles formulant des exigences supérieures ». Contrairement aux demandes des organisations de directeurs, le niveau I est ainsi réservé...

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Chambres de veille - La fin d'un système

31/03/2007 - ... , considérant que l'article 29 de la loi Aubry II qui prévoit la non-recevabilité des demandes d'arriérés de salaires avant 2000 - fondement légal du décret du 31 décembre 2001 - violait la convention européenne. ...

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Le contrat d'objectifs et de moyens

31/12/2006 - ... pour les établissements de santé depuis 1996, décliné en conventions pluriannuelles tripartites dans le secteur de la gérontologie dès 2001, le contrat d'objectifs et de moyens (COM) reste largement étranger au secteur...
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Logement - Un droit opposable dès 2009?

28/02/2007 - ... de médiation fonctionneraient à l'heure actuelle. En outre, seul le logement social est sollicité, sans recours au parc privé conventionné. Demande unanime: l'inscription dans la loi d'une instance indépendante...

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Les risques d'un glissement vers le moins-disant évaluatif

31/03/2008 - ... une vraie légitimité à ce que des syndicats d'employeurs envisagent de revoir des conventions collectives qui ne permettent plus une gestion des ressources humaines adaptée à l'évolution du contexte. Le rôle...
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