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Gérer
05/06/2013 - ...
ces populations par les personnels soignants. En tant qu'établissement de santé, la structure d’HAD assure alors un continuum de prise en charge des malades souffrant de pathologies graves, aiguës ou chroniques...
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Piloter
24/09/2013 - ...
accompagnée par les professionnels d’un Ssiad depuis des années, signe l’arrêt de la prise en charge médico-sociale, au moment même où l’entourage et le malade peuvent être les plus perturbés. C’est un relais...
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Gérer
18/04/2018 - ...
, de soutien familial, d'adoption, congé sabbatique, période d'activité à temps partiel (faisant suite à un congé maternité ou d'adoption), arrêt longue maladie, etc. Tous les six ans, l'entretien professionnel...
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Gérer
31/10/2007 - ...
de l'origine professionnelle de l'inaptitude ». L'analyse. L'employé d'une société s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 4 mai 2000. Le médecin du travail le déclare inapte à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2013 - ...
des dépenses d’assurance maladie (Ondam) fixé à 481 millions d’euros en 2013, soit 5,9 % de plus qu’en 2012, les établissements et services médico-sociaux (ESMS), accueillant des personnes confrontées à...
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Gérer
25/08/2011 - ...
(Caarud) voient leur durée d’autorisation alignée sur le droit commun, soit 15 ans. Enfin, les schémas des centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada) et des services tutélaires, arrêtés par le préfet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/06/2012 - ...
soi d’abord ». ONDAM L’objectif national des dépenses d’assurance maladie (ONDAM) pour les ESMS accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques progresse, en 2012, de 5,9 % par rapport à...
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Gérer
04/04/2012 - ...
ses droits à une retraite anticipée ou à une éventuelle reconnaissance de maladie professionnelle. Quel contenu ? L’employeur doit consigner dans chacune de ces fiches et pour chaque salarié concerné...
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Piloter
03/04/2019 - ...
par l’assurance maladie (ergothérapeutes, psychomotriciens et psychologues). Les agences régionales de santé (ARS) sont en train de lancer des appels à manifestation d’intérêt (AMI) pour sélectionner...
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Gérer
04/03/2015 - ...
sa décision qu’elle notifiera à l’ESSMS dans le cadre de la procédure de fixation du tarif de l’exercice sur lequel ce résultat est affecté. 3 Procédure et moyens de recours Le rapport (aussi appelé arrêté...
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