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630 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Handicap - Lancement des pôles de compétences

18/05/2016 - ... et de prestations externalisées. Ils feront l’objet d’appels à candidatures de la part des agences régionales de santé (ARS) sur la base d'un cahier des charges. Ce nouveau dispositif, inscrit dans la démarche...

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Entreprises adaptées - Expérimentation des CDD « tremplin »

21/11/2018 - ... répondants au cahier des charges ad hoc. Les préfets de région sont chargés d’instruire les candidatures avant leur validation par le ministère du Travail. Parmi les critères examinés ? La capacité...

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Tribune - « Les Emas, des leviers du décloisonnement ? »

04/05/2022 - ... . Leur cahier des charges décrit bien des prestations indirectes auprès des communautés éducatives et, seulement exceptionnellement, elles peuvent intervenir directement auprès d’un enfant. Les professionnels...

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Tribune - L'enfant au centre des conférences familiales

03/05/2023 - ... des jeux de rôle avec les élus, les travailleurs sociaux référents, les chargés de communication. Ainsi chacun peut se rendre compte du réel sens de cette pratique – à savoir qu’elle n’appartient pas à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap et dépendance - Crédits en berne pour les CREAI

26/06/2018 - ... en effet stable (780 000 €). Respect du cahier des charges Sans changement également, l’attribution d’une subvention aux CREAI reste subordonnée au respect des principes et des orientations du cahier...

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Assurances - Êtes-vous assez couverts ?

01/02/2023 - ... propres à chaque structure. Sans oublier tous les risques émergents : médiatique, cyber, prud’hommal… Cette cartographie aide à rédiger un cahier des charges et à mettre en œuvre des actions correctrices...
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Loi de modernisation du système de Santé - Des critères pour qualifier une équipe de soins

22/12/2016 - ... Partager des informations entre professionnels des secteurs sanitaire, social et médico-social est possible à condition d’appartenir à une même équipe de soins. Le cahier des charges permettant...

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Communication - Un site Web relooké

27/10/2021 - ... l'actualisation de contenus. Audit et cahier des charges L’organisation doit passer par plusieurs étapes incontournables. D’abord, un audit préalable, qui peut s'effectuer à partir d’outils gratuits, comme Google...
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En bref - Habitat inclusif : un dispositif à déployer, mais à quelles conditions ?

27/06/2019 - ... Le cadre réglementaire de l'habitat inclusif (cahier des charges et forfait) récemment publié en facilitera-t-il l'essaimage ? "L’objectif est désormais de voir comment organiser cette nouvelle...
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Validation de l'expérience - Des parcours facilités ?

01/02/2024 - ... Décret n° 2023-408 du 26 mai 2023 et arrêté du 26 juin 2023 : expérimentation permettant la conclusion de contrats de professionnalisation associant des actions de VAE (et son cahier des charges) Décret...
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