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434 résultats pour votre recherche "SSIEG"


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Fonction publique - Organiser les élections professionnelles

01/10/2014 - ... par correspondance est autorisé pour les agents qui n’exercent pas leurs fonctions au siège d’un bureau de vote, qui ne sont pas présents sur leur lieu de travail (temps partiel, congé annuel, maladie, maternité...
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Le conseil de la vie sociale est assoupli

31/12/2005 - ... de séance pourront leur revenir sous conditions. Le mandat des «conseillers», de un à trois ans, est désormais renouvelable. A noter: lorsque les sièges des familles, ou des représentants légaux ou ceux...

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Réglementation - Le Code de l’action sociale et des familles à l’heure HPST

24/03/2010 - ... de siège social  de l'organisme gestionnaire peut être effectuée dans le cadre du Cpom. L'ensemble de ces dispositions seront effectives au plus tard le 1er juillet. ...

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Appels à projets - Une candidature anticipée

07/09/2016 - ... de trois ans. « Parmi les autres candidats, il y avait des gestionnaires plus imposants, avec des sièges constitués, des fonctions supports… Nous avons eu l’impression de jouer aux "castors juniors...
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Conseils d'administration des établissements publics

30/11/2005 - ... administrateurs (13 si le siège de l'établissement est dans une commune dont il ne relève pas). Soit trois représentants de la collectivité de rattachement, trois des départements supportant des frais de prise...

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Gestion et finances - Obtenir un financement de la conférence des financeurs

30/10/2018 - ... départementale (siège, site/antenne). Les gestionnaires du médico-social, notamment les services d'aide et de soins à domicile (Saad, Ssiad, Spasad), les établissements d’hébergement pour personnes âgées...
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Projet stratégique - Une manière de doper sa réactivité

04/06/2014 - ... structuration : outre un siège doté d’une mission de recherche et développement, elle opte pour une logique de fonctionnement par pôles. Une manière de doper sa réactivité, sa capacité d’anticipation...
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Rémunération des cadres de direction - Quand réorganisation rime avec revalorisation

07/12/2011 - ... , aucune fonction resssources humaines (RH) identifiée n'existait. Dès lors, dans le cadre du CPOM, des mutualisations sont opérées et transférées au siège. Un directeur des RH est recruté, dont le poste...
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Prud'hommes - « La présence des employeurs de l'ESS doit être préservée »

02/04/2014 - ... sur 7 256 au total. En effet, 19 % des voix ne nous apportent que 6,4 % des sièges. Quoiqu’il en soit, grâce à cette percée inattendue, les employeurs de l’ESS se sont imposés comme des acteurs...
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Formation professionnelle - La réforme sur les rails

19/03/2014 - ... branches. Concrètement, elles seront consultées avant l’ouverture de négociations nationales interprofessionnelles et préalablement à leur conclusion. Elles pourront aussi siéger dans les futurs comités...