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448 résultats pour votre recherche "CPOM"

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Travail social - Les recommandations de Brigitte Bourguignon

03/09/2015 - ... publique. Sur l'épineuse question de l'alternance intégrative, Brigitte Bourguignon suggère d'inscrire dans les CPOM des ESSMS un objectif quantifié d'accueil de stagiaires des formations sociales. Reste...
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Gestion et finances - Le champ médico-social passe à l’heure de l’EPRD

04/01/2017 - ... . L’avènement de l’EPRD accompagne également la généralisation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM). Ils s’imposent désormais à la plupart des établissements ou services médico-sociaux (ESMS...
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Prospectives - Évaluation des ESSMS : améliorer le cadre existant

06/09/2017 - ... d’évaluation et de contractualisation seront mis en cohérence. […] L’obligation de signature d’un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) tend à se généraliser. […] Les CPOM sont généralement signés...
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Contrats d'objectifs et de moyens - Le champ d'application est élargi

31/05/2007 - ... Le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) peut être conclu pour des institutions situées dans des départements différents et relevant de plusieurs financeurs. Initialement, il était...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Convergence tarifaire - Calcul du forfait soins de base 2017 des Ehpad : les valeurs du point sont fixées

15/05/2017 - ... de places autorisées et financées au titre de l'hébergement permanent) X (valeur du point)   L'option tarifaire doit être fixée dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) qui va...
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Brève - ARS

09/03/2011 - ... Prévus par la loi HPST, les CPOM des 26 ARS ont été signés par Xavier Bertrand et Roselyne Bachelot. Ils fixent les priorités des agences jusqu’en 2013, et rappellent leurs missions (améliorer...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap vers le déploiement du fonctionnement des Itep et Sessad en "dispositif intégré"

28/04/2017 - ... signataires de la convention cadre de transmettre un bilan annuel de leur activité à la MDPH, à l’ARS, au rectorat et à la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt. CPOM Signalons...
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Entreprises adaptées - « Un modèle plus ouvert »

20/03/2019 - ... , les EA voient leur responsabilité économique réaffirmée. Leurs outils de gestion ont ainsi été simplifiés (contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens - CPOM - et aide financière unique) pour renforcer...
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Gouvernance - Quelles ARS demain ?

01/04/2021 - ... territoriaux de l’action sociale (Actas). Actuellement, nous sommes censés nous coordonner avec elles sur la mise en place des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) pour les Ehpad...
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Piloter

Aide à domicile - Quel futur modèle tarifaire ?

20/02/2019 - ... complémentaires (« modulation positive ») prévues sur la base d’objectifs pris par contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens – CPOM (profils des usagers, caractéristiques du territoire, amplitude d’intervention...