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Magazine
Gérer
02/12/2020 - ...
. » « Nous auditons in situ les fournisseurs potentiels pour évaluer leur respect de notre cahier des charges, renchérit de son côté Karine Mourgues. Ce, dans l’objectif de sécuriser nos adhérents dans leurs achats...
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07/04/2016 - ...
Très attendue, la circulaire détaillant les règles de fonctionnement des CEF du secteur public est publiée. Elle présente leurs obligations liées au cahier des charges fixé par arrêté en 2015...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/03/2018 - ...
, que les porteurs de projets d'envergure régionale ou infrarégionale doivent soumettre au directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) compétente : un cahier des charges dont les mentions sont définies...
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Magazine
Piloter
23/12/2010 - ...
du cahier des charges des CEF que prépare le ministère de la Justice. La CGT-PJJ regrette que "ni les organisations syndicales ni les personnels" n'aient été associés à ce travail. ...
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28/01/2016 - ...
et de l’arrêté attendus pour les Ehpad ? L’EPRD, le cahier des charges des CPOM obligatoires, les forfaits dépendance et soins, ainsi que les modalités de minoration du forfait global. ...
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Magazine
Piloter
30/11/2005 - ...
Le projet d'arrêté fixant le cahier des charges de l'agrément «qualité» a essuyé un avis défavorable lors du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale du 18 octobre. Rien d'étonnant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/12/2016 - ...
par les partenaires sociaux, il entre en vigueur rétroactivement au 2 décembre 2016. Cet accord tient compte principalement : du cahier des charges des contrats de santé dits "responsables" ; de la généralisation...
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10/01/2019 - ...
l'acquisition de compétences définies par l'employeur et l’Opco, en accord avec le salarié, sont définies (décret n° 2018-1263 du 26 décembre 2018). Tout comme le cahier des charges de l’évaluation de la mesure...
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02/02/2012 - ...
ministériel, entre chaque référentiel et le cahier des charges de l'évaluation externe. S'il revient aux certificateurs d'en faire la demande, aux gestionnaires de produire, à l'intention des évaluateurs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
(le cahier des charges des Pasa sera par ailleurs prochainement révisé). La création de 410 places d’unités d’hébergement renforcé (UHR) en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad...
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