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630 résultats pour votre recherche "Cahier des charges"


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Apprentissage - Un CFA sur mesure

02/03/2022 - ... administrative et de plusieurs formateurs. » L’organisme de formation a dû réorienter ses troupes vers un mode de fonctionnement encore inédit. « Pour répondre au cahier des charges du Réseau APA...
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En bref - La décentralisation des Esat finalement enterrée ?

21/11/2013 - ... , en ce sens, y contribuer. À noter encore : dans le cadre du plan Autisme 2013-2017, un cahier des charges diffusé aux ARS début 2014 précisera les modalités de répartition des crédits alloués au "renforcement...
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Communautés 360 - Moment charnière

18/08/2021 - ... Alors que les Communautés 360 coordonnant les services du champ du handicap se mettent en place de façon disparate, les acteurs guettent la publication imminente du cahier des charges. Lequel doit...

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Loi Santé - L’évaluation nouvelle formule en chantier

22/08/2019 - ... . Les acteurs de terrain seront sollicités en septembre, par appel à candidatures, pour participer à l'élaboration du référentiel, avant une concertation à l’été 2020. La HAS diffusera aussi un cahier des charges...

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Plan ESSMS numérique - Garder le rythme

15/03/2023 - ... de l’enfance », analyse Marine Réquillart. Le cahier des charges du référencement pour ces derniers a été finalisé et celui des secteurs Protection juridique des majeurs et Accueil-HébergementInsertion...

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Prospectives - Évaluation des ESSMS : améliorer le cadre existant

06/09/2017 - ... démarche évaluative avec l’élaboration des RBPP. […] La reconnaissance de correspondance entre les référentiels de certification et le cahier des charges pour la réalisation des évaluations externes...
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En bref - Services à la personne : toilettage de l'agrément qualité

22/09/2011 - ... . Une circulaire détaillera le cahier des charges rénové. Entrée en vigueur : novembre 2011. Décret n° 2011-1133 du 20 septembre 2011 : établit la liste des activités nécessitant cet agrément (publics fragiles...

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En bref - Aide à domicile : inauguration du comité national de pilotage de la refondation

21/08/2013 - ... des expérimentations tarifaires en cours et un point sur le cahier des charges d’une future étude nationale de coûts. Le tout, en vue de dessiner les pistes d’une révision du cadre juridique et financier de l'aide à...

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Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... pour leur expérience et leur savoir-être sur la base du volontariat, impose le cahier des charges national. « Certes, rétorque Loic Le Noc, mais avec un salaire moyen de 800 euros dans le secteur, si on vous propose...

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Et vous ? - Carte blanche à l’innovation

01/07/2021 - ... , on est très vite bridé par le cadrage réglementaire, les recommandations de la Haute Autorité de santé (HAS), les cahiers des charges… Tout est normalisé. Où sont les marges de manœuvre, les tâtonnements...
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