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2403 résultats pour votre recherche "Départements"


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Salariés expérimentés - Nouvelles opportunités

19/11/2025 - ... que l’indemnité de mise à la retraite soit utilisée pour compenser la perte de revenu en cas de réduction du temps de travail. Ce, avec le versement du reliquat non consommé au moment du départ. La loi encadre...

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En bref - Que prévoit la proposition de loi bien-vieillir après son vote au Sénat ?

08/02/2024 - ... un centre national de ressources probantes (intégré à la caisse CNSA). Le département et l'agence régionale de santé (ARS) pourraient en outre définir conjointement plusieurs "territoires de l’autonomie...
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En bref - ASE : les lycéens bénéficiaires d'une bourse

11/04/2024 - ... sociale à l'enfance (ASE) : à temps complet, pupilles de l'État ou dont les dépenses d'éducation sont à la charge du département. Cette mesure s'applique dès l'année scolaire 2023-2024. Décret n° 2024-306...

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Groupement territorial social et médico-social - Les règles du jeu

21/01/2026 - ... une intégration plus poussée et une structuration de l'offre dans les territoires. Top départ. D'ici à 2028, dans le public, les Ehpad, petites unités de vie, accueils de jour autonomes et services à domicile...

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En bref - Le Conseil d’État valide la fin de la prise en charge des jeunes majeurs sous OQTF

28/03/2024 - ... Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision d’un département de mettre fin à la prise en charge par l’aide sociale à l’enfance d’une jeune...

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En bref - Handicap : l’heure du bilan pour les 20 ans de la loi de 2005

16/01/2025 - ... de la moitié des établissements recevant du public reste inaccessible." La compensation pour chacun ? "Selon les départements, les délais pour obtenir des aides sont extrêmement longs et ne permettent...

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Territoires zéro non-recours - Une expérimentation, et après ?

21/01/2026 - ... les messages plus accessibles. Même chose en Meurthe-et-Moselle, où le Département a sollicité l’expertise des personnes concernées par la situation de pauvreté via l’association ATD Quart Monde...

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Placement éducatif à domicile - Une mue forcée

18/06/2025 - ... s’adapter, guidé par une récente note de la Direction de la Protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) [3]. « Il faut que tous les acteurs (départements, magistrats, associations, PJJ) se mettent autour...

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