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Magazine
Piloter
01/01/2021 - ...
Gaël Le Dorze, également cofondateur du GEM constitué un an plus tard. Condition sine qua non, figurant dans leur cahier des charges, pour être conventionné et financé ? Être épaulé par un parrain. Rôle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/07/2012 - ...
de cotisation à l’Unifaf au titre du plan de formation passe de 65 % à 70 % de l’obligation conventionnelle à compter de la collecte 2013. Pour rappel, le montant de cette obligation correspond à 1,60...
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Magazine
Gérer
05/10/2011 - ...
en particulier reprendre l'échelle des sanctions définie par la convention collective nationale applicable. L'arrêt rendu le 3 mai 2011 par la chambre sociale de la Cour de Cassation marque ainsi...
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Magazine
Piloter
07/07/2010 - ...
par la parution, début 2006, du décret fixant le cadre légal de la mise en place de GCSMS. Jean-Luc Lotz, directeur général du groupement, se souvient : « Sur le terrain, nous étions face à deux problèmes : d'un...
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Newsletter
26/01/2017 - ...
en charge par l’aide sociale à l’enfance (ASE) dans le cadre d’un placement. C’est l’objectif de l’expérimentation de trois ans prévue par l'article 9 du projet de loi sur la sécurité publique, adopté le 24...
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Magazine
Piloter
31/05/2009 - ...
âgées et de leur permettre de conserver leur cadre de vie habituel le plus longtemps possible. Dans le même temps, elles poursuivent la médicalisation des structures d'accueil d'hébergement pour personnes...
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Newsletter
19/01/2017 - ...
et la simplification des dispositifs d’alternance, la création d’un "crédit d’impôt formation" accessible à toutes les TPE, ou encore la préparation d’une loi- cadre en faveur d’une politique jeunesse ambitieuse...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2017 - ...
, des consultations dans le cadre d'une activité de télémédecine, bénéficieront d'un financement forfaitaire. Lequel devra être fixé par arrêté "en fonction de critères d'efficience organisationnelle". ...
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Magazine
Gérer
05/12/2012 - ...
dépendantes (Ehpad), aides-soignants, via une formation adéquate… Quel contrat de travail faut-il signer ? L’emploi d’avenir est conclu dans le cadre d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/06/2018 - ...
d’un plan pluriannuel de mise en place d’astreintes infirmières de nuit dans les Ehpad, dispositif auparavant développé dans un cadre expérimental (voir l'annexe 12) ; les 15 M€ alloués pour créer...
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