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89 résultats pour votre recherche "Hébergement : Agréments"


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Factures électroniques - E-invoicing, la petite révolution de la compta

06/09/2023 - ... se trouvera dématérialisé. Elles seront hébergées sur des portails prévus à cet effet : soit le portail public de facturation (PPF), gratuit ; soit des portails de dématérialisation partenaires (PDP), privés...
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En bref - Médico-social : verrouillage des tarifs en 2012

12/01/2012 - ... Arrêté du 4 janvier 2012 : fixe à 2,5 % l'augmentation maximale des tarifs hébergement en Ehpad pour 2012 (par rapport à l'année précédente). Arrêté du 4 janvier 2012 : limite à 2,4 % l'augmentation...

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Coordination - Une directrice déléguée met de l’huile dans les rouages

26/10/2022 - ... . C’est ainsi que l’association a créé le dispositif « Un toit pour s’essayer » permettant à des personnes hébergées en famille ou en établissement de tenter la vie en logement individuel, avant...
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Insertion par l’activité économique - "Plus de liberté laissée aux acteurs"

19/06/2019 - ... . Les structures recruteraient et valideraient elles-mêmes les publics nécessitant un accompagnement. Des prescripteurs sociaux seraient agréés dans l’hébergement d’urgence, l’aide sociale à l’enfance...

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Entretien - « En finir avec la culture de l’urgence »

05/05/2021 - ... La crise témoigne de la pertinence de l’approche du Logement d’abord, affirme le délégué interministériel à l'Hébergement et à l'Accès au logement (Dihal), Sylvain Mathieu. Aux commandes du tout...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Procédures administratives - Nouvelle procédure de domiciliation des sans-abri

31/05/2016 - ... Attendus depuis plus de deux ans, trois décrets du 19 mai 2016 réforment la procédure de domiciliation des personnes sans domicile stable. La liste des organismes pouvant être agréés aux fins...

Direction[s] Clés
Veille juridique

RHVS - Taux réduit de TVA pour les prestations d'hébergement et d'accompagnement social

12/06/2017 - ... intervient à compter du 1er mars 2017 ; et qui sont rendues à toutes les personnes hébergées dans les RHVS dites "d'intérêt général", quelle que soit la qualité du prestataire, dans les conditions précisées...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées/aide à domicile - Limitation de la hausse du prix des prestations

03/01/2013 - ... Deux arrêtés du 18 décembre 2012 viennent de fixer l’augmentation maximale du tarif des prestations de certains établissements et services pour personnes âgées et d’aide à domicile. Hébergement...

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Entretien - « Les associations portent un poids moral injustifié »

31/10/2023 - ... convention collective unique et étendue (CCUE) est en cours de discussion ? Mais là encore, si la négociation aboutit et que l’accord est agréé, la CCUE devra, elle aussi, être financée. Les ressources...
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Sortie de la prostitution - Un parcours balisé par les associations

16/11/2016 - ... destiné à offrir des alternatives aux victimes de prostitution, de proxénétisme et d’exploitation sexuelle ? Les associations agréées pour trois ans par le préfet du département. Régulièrement déclarées...