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16/12/2020 - ...
Bousculée par la crise sanitaire, la phase d'amorçage du Plan numérique dans les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) devrait être déclenchée fin janvier, avec les premiers appels à...
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31/01/2009 - ...
Attendu depuis plus d'un an, un arrêté boucle enfin la réglemen-tation comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux ( ESMS). Y est annexé le tome I de l'instruction...
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05/06/2019 - ...
catégories de structures [1]. 22 000 établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour personnes âgées et personnes handicapées sont concernés. « Cette obligation se substitue à la production des autres...
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07/09/2016 - ...
est notamment ouverte aux établissements et services médico-sociaux ( ESMS) publics autonomes, tandis que les acteurs privés sont invités à être partenaires des GHT. Intégrer un groupement Hors secteur sanitaire...
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13/03/2014 - ...
la prise en compte des recommandations de bonnes pratiques par les ESMS. Ces derniers doivent aussi les intégrer dès leur réponse aux appels à projets pour la création de nouvelles places. Par ailleurs...
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06/02/2014 - ...
En 2015, c’est l’Atih qui assurera la mise en œuvre dans les ESMS du tableau de bord élaboré par l’Anap. Aujourd’hui, testé sur 800 établissements, répartis dans 18 départements, l’outil de pilotage...
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30/01/2014 - ...
. Les agences ont jusqu’au 5 février pour faire connaître les projets éligibles de leur territoire. Dans les ESMS, ils doivent porter sur des actes de téléconsultation ou de téléexpertise (sauf pour le dépistage...
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01/06/2022 - ...
dans cette approche par l’agence régionale de santé (ARS). « Dans les Côtes d’Armor, le taux d’équipement des établissements sociaux et médico-sociaux ( ESMS) est favorable, l’offre est satisfaisante. Ce qui implique...
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18/05/2017 - ...
médico-sociaux ( ESMS) prenant en charge des personnes âgées (PA) ou en situation de handicap (PH) a été publiée le 17 mai. Le menu est pour le moins chargé : transformation de l'offre d'accompagnement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/09/2015 - ...
extérieurs, dont font notamment partie les établissements et services du secteur médico-social ( ESMS). Concernant ces partenariats avec les ESMS, la circulaire rappelle que des conventions doivent être passées...
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