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443 résultats pour votre recherche "Fonction publique hospitalière"


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Centre national de gestion

31/01/2008 - ... hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG). La direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) est donc déchargée du dossier. Objectif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Services de santé au travail - Le contenu de la déclaration à envoyer par les établissements de la FPH est fixé

06/01/2016 - ... Un arrêté détaille le contenu de la déclaration relative à l’organisation et au fonctionnement des services autonomes de santé au travail que les directeurs d’établissement de la fonction publique...

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Le Trophée Directions

14e Trophée Directions - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Un lieu d’accès aux soins pour les plus précaires

03/07/2019 - ... du service d’accueil et de santé publique de proximité (SASPP) de l’Anef 63, du service Vaccination du CCAS et d’une partie de la permanence d’accès aux soins de santé (PASS) hospitalière. Avant de mettre...

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Administratif et juridique - Formaliser les congés des fonctionnaires malades

01/01/2021 - ... de service pour cause de maladie ne peuvent bénéficier d’un report l’année suivante. Ce dans les trois versants de la fonction publique. Un droit européen contraire, précisé par son juge… C’est aussi une règle...

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Administratif et juridique - Tenté par un détachement ? 

30/12/2015 - ... ses expériences professionnelles tout en conservant ses avantages. Quitter son administration d’origine (fonction publique d’État, hospitalière ou territoriale) pour un emploi similaire relevant d’un autre corps...
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Temps de travail - Recadrage des agents publics

24/05/2017 - ... application de la réglementation » pointées en 2016 par le rapport du président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), Philippe Laurent [1]. Les employeurs sont ainsi « fermement...

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ESSMS - Diète générale en 2016

17/02/2016 - ... de la fonction publique ne semblent pas mieux lotis. Le dégel du point d’indice – s’il a lieu – ne sera que « symbolique », a prévenu l’ex-ministre Marylise Lebranchu, en amont du rendez-vous salarial annuel [1...

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Congés bonifiés de la FPH - Un examen au cas par cas

24/09/2014 - ... Sur quelles bases instruire les demandes de congés bonifiés émanant des agents de la fonction publique hospitalière ? Dans une récente instruction, l’administration apporte d'importantes précisions...

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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... ). Ils concernent les directeurs de la fonction publique hospitalière, la mise en place des agences régionales de santé (ARS) et les établissements sociaux et médico-sociaux. En voici la liste établie au 2 décembre...
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Formation en travail social - Quid du financement des stages ?

18/06/2014 - ... de l’obligation de gratifier les stages aux établissements et services sociaux et médico-sociaux des fonctions publiques territoriale (FPT) et hospitalière (FPH) [1]. À savoir un moratoire pour l’année...