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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Entretien - «Serafin-PH, au confluent de nombreux chantiers »

29/06/2022 - ... possible d’utiliser un score pondéré, dans le cadre de « coupes », établi via une grille d’évaluation comme Pathos dans les Ehpad. Ces options restent à valider. Comment, et par qui, seraient réalisées...
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En bref - Le médico-social, acteur du service public territorial de santé

23/04/2014 - ... . Qui préconise également la mise en place d’une gouvernance appropriée dans le cadre de conseils territoriaux à vocation stratégique, se substituant aux actuelles conférences de territoires. ...

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Plan Jeunes - Relance des contrats aidés

18/11/2020 - ... dans le cadre du plan de relance, font l'objet d'une attention particulière. Quels critères d'éligibilité ? Ces CIE et PEC s'adressent aux moins de 26 ans, à l’exception des bénéficiaires en situation de handicap...

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Personnes en situation de handicap - Le gouvernement soutient les groupes d'entraide mutuelle

03/12/2015 - ... d’État a notamment encouragé les ARS à développer les GEM dans le cadre des crédits du fonds d'intervention régional (FIR). Tout en affirmant l'appui des pouvoirs publics aux initiatives de certains...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Réforme territoriale - L’action sociale demeure l’apanage des départements

15/09/2015 - ... des publics dont il a la charge », précise le texte. Par ailleurs, pour les départements sur lesquels se trouve une métropole, une convention devra être conclue entre les deux collectivités avant le 1er janvier...

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Justice des mineurs - Vers un Code spécifique

20/03/2019 - ... Habilité à réformer par ordonnance la justice pénale des mineurs [1], le gouvernement a lancé, fin février, les concertations préalables. La garde des Sceaux a d’emblée tenu à cadrer le chantier...

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En bref - Un accord pour les métiers de l’autonomie

27/03/2014 - ... Première action concrète du Plan pour les métiers de l’autonomie, un accord-cadre national pour l’engagement pour le développement de l’emploi et des compétences a été conclu le 27 mars. Doté d'un...
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Gestion et finances - Négocier une transaction dans les règles de l'art

02/09/2015 - ... conventionnelle, une transaction ne met pas fin à un contrat de travail. Ainsi, un acte qui aurait pour double objet de rompre le contrat et de transiger ne serait pas valable. 1 Des conditions à respecter...
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Et vous ? - Maniaque ou bordélique : une affaire de contrôle

03/05/2023 - ... Certains directeurs et cadres angoissent à l'idée de laisser une miette de leur activité hors de leur contrôle, quand d’autres, à l'inverse, sont dans un lâcher prise permanent. Deux types...
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En bref - L’ESS s’ouvre à la jeunesse

19/03/2014 - ... et FO. Parmi les ambitions ? Le lancement d’une réflexion sur l’alternance, l'amélioration des conditions d’accueil des stagiaires ou encore la mise en œuvre de parcours de qualité dans le cadre...