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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Domicile - « Un chantier colossal »

15/06/2022 - ... dans le cadre du virage domiciliaire. Là encore, pour ne pas avoir qu'un beau concept, il faut des moyens et voir comment la nouvelle branche va accompagner cette transformation. Les retours d’expériences...

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Entretien - « Nous devons déployer l’expertise hors des murs »

28/09/2022 - ... des pratiques, de systémie, de recherche documentaire… Surtout, la fonction ressource doit constituer une activité à part entière en s’appuyant sur les compétences et outils capitalisés en interne dans le cadre...
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«Que serait la vie sans les associations?»

31/07/2006 - ... qui incitait chaque ministère à travailler en amont avec les associations sur les sujets les concernant. Autre volet: les conventions pluriannuelles d'objectifs, dont la durée devait pouvoir passer de trois à...

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Handicap - La simplification à l’agenda de la ministre déléguée Marie-Arlette Carlotti

22/01/2014 - ... unique simplifié permettra aux usagers de faire leur demande pour plusieurs prestations en même temps (RSA, aides à l’acquisition d’une complémentaire santé, Aspa…). Dans ce cadre, l’automatisation...

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2003-2023. Débat - « L’avenir : des parcours ancrés dans les territoires »

06/12/2013 - ... -sociale dignes de ce nom. Patrick Enot. Sans nier les dérives qui existaient, je vous trouve sévère avec les Crosms qui avaient tout de même le souci de répondre aux besoins de la population dans le cadre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Acteurs du lien social et familial - L’avenant sur le compte épargne-temps est étendu

19/12/2012 - ... Un arrêté du 12 décembre 2012 vient de rendre obligatoire, à tous les salariés relevant de la convention collective nationale (CCN) des acteurs du lien social et familial du 4 juin 1983...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Bass - Extension de quatre accords relatifs aux instances paritaires de la branche

21/05/2015 - ... transversaux aux conventions collectives. Elle est composée des représentants de l’organisation employeurs Unifed et des six organisations syndicales de salariés représentatives (la CFDT - Fédération Santé...

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Aide à domicile - Fin d’année compliquée

18/10/2017 - ... dans les 50 départements signataires d’une convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et qui se sont engagés à conclure avec les services des contrats pluriannuels d'objectifs...

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Aide à domicile

07/07/2010 - ... Fin du suspense pour la convention collective unique de l'aide à domicile. Pendant quelques jours, l'avenir du texte a été entre les mains de la CFE-CGC. S'opposera ? S'opposera pas ? Un choix...

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Convergence tarifaire - Une mécanique aveugle

03/09/2014 - ... , développés aux niveaux départemental, régional et national, avait été élaborée pour servir la comparaison… pas toujours pertinente, nuance Laurence Rambour, conseillère technique à la convention nationale...
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