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1093 résultats pour votre recherche "ARS"


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Aide à domicile - SAD : quels changements pour les usagers ?

01/12/2023 - ... et est garant de la mise en œuvre du projet d’accompagnement personnalisé. Le SAD proposant à la fois des activités d’aide, d’accompagnement et de soins bénéficie d’une dotation [6] de coordination de l’ARS afin...

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En bref - La Conférence nationale du handicap fixée en février

05/12/2019 - ... " dans les budgets médico-sociaux, négocié avec les agences régionales ARS.  ...
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En bref - La répartition du FIR 2017

01/06/2017 - ... aux personnes handicapées, aux groupes d’entraide mutuelle (GEM) ou encore aux méthodes d’action pour l’intégration Maia sont également au programme. Circulaire ministérielle n° SG/PÔLE-ARS/2017/146 du 5 mai 2017 ...

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Souffrance psychique des jeunes : la prise à charge à 100% est expérimentée

24/05/2017 - ... – FIR). Ce, avant d’être orientés vers un psychologue libéral, inscrit sur un fichier géré par les ARS.  ...

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Nouveaux CVS - En quête d’élan

20/11/2023 - ... du département, de l’agence régionale de santé (ARS), de la personne qualifiée ni du Défenseur des droits. » Jacques Rastoul, quant à lui, s’interroge : « Je ne vois pas très bien comment cette disposition...

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Entretien - « J’assume de prendre le temps nécessaire »

29/04/2024 - ... de l’autonomie. Je pense aussi à la lutte contre les maltraitances, avec une cellule territoriale pilotée par les agences régionales de santé (ARS) aux côtés des départements. La rédaction des décrets...
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D3S - La procédure d'intérim explicitée

22/10/2014 - ... , suivi d’une indemnité forfaitaire mensuelle, dite de direction commune. Satisfaction du Syncass-CFDT, qui entend bien veiller à la bonne application par les services déconcentrés et les ARS...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Vigilance sanitaire - Vers un portail de déclaration des événements indésirables dans le médico-social

16/09/2016 - ... fin août. Ce portail national se substituera vraisemblablement aux diverses procédures mises en place, notamment, par les agences régionales de santé (ARS) (en Bretagne ou en région Auvergne Rhône-alpes...

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En bref - Aide à domicile : comment bénéficier du fonds d’appui ?

13/04/2017 - ... pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le conseil départemental et l’agence régionale de santé (ARS). Instruction n° DGCS/3A/CNSA/2017/103 du 21 mars 2017  ...

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ESMS - Transmission dématérialisée des BP 2015

24/09/2014 - ... le 31 octobre. Les pièces justificatives restent toutefois à adresser par courrier à l'ARS, dans les mêmes délais.  ...