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1029 résultats pour votre recherche "expérimentation"


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Territoires zéro chômeur de longue durée - En route vers l’acte II

19/02/2020 - ... Alors que l’élargissement de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée est sur la table, des axes d’amélioration se dessinent pour passer à la vitesse supérieure : révision...

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Droit du travail - Les clefs pour maîtriser le contrat à durée déterminée

01/01/2025 - ... limitativement envisagés par la loi. Le Code du travail admet ainsi le remplacement temporaire d’un salarié (ou de plusieurs par le biais du CDD multi-remplacement, en expérimentation jusqu’au 13 avril 2025 [2...

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Évaluation - Une réforme décalée en 2022 ?

29/04/2021 - ... d'année. Les près de 9000 contributions reçues ont permis de faire évoluer la rédaction de certains critères ou objectifs, validés en commission sociale et médico-sociale au printemps. Une expérimentation...
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Transition écologique - Transports : des pistes pour réduire son impact

04/10/2023 - ... Promotion de l’usage du vélo, du télétravail, sectorisation des zones d’intervention des salariés... sont quelques-unes des pistes expérimentées par certains employeurs pour réduire l’impact...
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En bref - Réforme du panier de services : l’aide à domicile attend des engagements de la Cnav

05/06/2013 - ... la caisse, quatre têtes de réseau [1] réclament des assurances sur les modalités de mise en œuvre des expérimentations. En jeu ? Les montants et modalités de l’accompagnement financier des services...

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Grand âge - Les centres de ressources en appui des acteurs

06/05/2024 - ... à domicile expérimentés ces dernières années. Dans le département des Hauts-de-Seine, sur le territoire du dispositif d’appui à la coordination Nord, c’est un ancien Ehpad hors les murs, lancé en 2016...
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En bref - Le CET pour financer des services à la personne

08/01/2015 - ... (SAP). Subordonnée à la conclusion d’un accord d’entreprise ou de branche, puis de l'employeur, cette expérimentation est ouverte jusqu’au 1er octobre 2016. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit des autorisations - Éclairages sur les dérogations au droit des appels à projets

28/03/2018 - ... Une instruction précise le cadre des expérimentations, ouvertes jusqu'au 31 décembre 2019, du droit de dérogation reconnu aux directeurs généraux de quatre agences régionales de santé (DGARS...

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En bref - La Conférence nationale du handicap fixée en février

05/12/2019 - ... et Jacques Wolfrom (Arcade-VYV). Également au programme : l'expérimentation dans plusieurs territoires, dès 2022, de nouvelles règles de financement pour faciliter l'accès aux soins de ville des résidents...
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En bref - La répartition du FIR 2017

01/06/2017 - ... Parmi les axes assignés au fonds d’intervention régional (FIR) cette année (3 380 millions d’euros, après mise en réserve) ? La poursuite du déploiement de la loi Santé (expérimentation de projets...