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Piloter
27/10/2020 - ...
(intégration au sein des équipes éducatives, coordination et relais avec d’autres assistants familiaux…), les conditions matérielles (rémunérations, indemnisations, avantages annexes) et les garanties d’exercice...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/01/2016 - ...
collective et participative La méthode à suivre pour le renseignement de l'outil est explicitée en annexe de l'instruction. L'administration centrale insiste sur « plusieurs points clés » dont : la nécessité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/01/2016 - ...
» consignées en annexe du document unique d'évaluation des risques (DUER). Le décret n° 2015-1888 précise que cette déclaration peut également être établie par l’employeur en utilisant les « postes, métiers...
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Gérer
29/10/2019 - ...
accompagnée. » Les frais annexes de la formation peuvent être couverts par l’Opco, dans la limite de six euros par nuitée pour l’hébergement et de trois euros par repas. À noter. L’Opco a la possibilité...
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Gérer
07/03/2012 - ...
maximale de trois ans, les accords-cadres mentionnent le montant de l’aide prévisionnelle. Chaque année, une annexe financière de reconduction devra être signée. Si besoin, l’aide pourra alors être...
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Gérer
23/02/2012 - ...
sur le site de l'Anesm) devra lui être annexé. « Il permettra une lecture facilitée des éléments marquants présentés par le rapport, indique Cécile Dizier, chargée de mission sur le contrôle des organismes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/11/2015 - ...
de handicap afin de construire « une politique globale et cohérente » en la matière. Cahier des charges Publié en annexe de l'instruction, le cahier des charges du dispositif décrit les exigences minimales...
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Gérer
04/09/2019 - ...
sont exposés à un certain nombre de risques annexes touchant à leur santé physique et psychologique : douleurs lombaires ou cervicales, perte auditive, fatigue visuelle, troubles musculo-squelettiques, maladies...
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Gérer
04/09/2019 - ...
en charge des frais annexes et de 50 % du salaire). L’ex-Opca Unifaf ne prévoit, quant à lui, aucun abondement au deuxième semestre 2019. Du CIF au CPF de transition Cette année signe par ailleurs la fin...
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Gérer
27/10/2011 - ...
. L'ensemble de la démarche devra être formalisée au sein d'un document d'analyse des risques infectieux (Dari), à annexer au rapport annuel d'activité médicale pour les Ehpad et au rapport d'activité...
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