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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Travail de nuit - Un plan d’actions ambitieux pour resserrer les liens

04/03/2020 - ... Dans les Vosges, la Fédération médico-sociale mène une politique de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail des personnels de nuit. Primé dans le cadre...
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Et vous ? - Devenus leur propre patron

04/03/2020 - ... Évaluateur externe, coach, créateur de start-up… Un certain nombre de directeurs et cadres peuvent être tentés par l’aventure entrepreneuriale en se mettant à leur compte. Un pas de côté qu’il peut...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Espic - Indemnité de sujétion des personnels associés : du nouveau au 1er mars

21/02/2017 - ... Dans le cadre de l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées...

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Formation professionnelle - Dernière ligne droite pour la Bass ?

20/05/2015 - ... de trois ans des dispositions relatives à la répartition des taux entre l'obligation conventionnelle mutualisée et celle d’investissement formation qui est posé. En outre, l’OPCA devra dans les deux ans...

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Assurances - Êtes-vous assez couverts ?

01/02/2023 - ... de clarification. Ils donnent un cadre aux missions quand la responsabilité civile du président est souvent recherchée. Ils permettent d’identifier clairement ses prérogatives et celles reposant sur l’expertise...
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CCN 66 - Le Snaless en quête d'émancipation

05/05/2010 - ... Coup de théâtre. Lors de la commission mixte paritaire (CMP) du 26 mars relative à la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66), les partenaires sociaux ont été informés de la volonté...

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Gestion et finances - Du bilan comptable à l’analyse financière

06/05/2015 - ... en attente de gestion conventionnée, dans le FRE. Dans la colonne des biens apparaît l’ensemble des immobilisations pour leur valeur brute, ainsi que les reports à nouveau déficitaires de gestion propre...
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En bref - Mandataires judiciaires

10/11/2010 - ... Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs pourront-t-ils bénéficier d'un délai supplémentaire pour se former ? « Un amendement a été déposé dans le cadre du PLFSS 2011 afin...

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Le Trophée Directions

14e Trophée - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Le Portail, un laboratoire du vivre-ensemble

08/05/2019 - ... des artistes en résidence. Dans le cadre du programme Culture-Santé de l'agence régionale de santé (ARS) Hauts-de-France [1], l'IEM « bénéficie d’une subvention de 12 500 euros de la direction régionale...

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En bref - Crédit d’impôt : le secteur craint la concurrence déloyale

06/12/2012 - ... , fin novembre, par la commission des finances de l’Assemblée nationale, dans le cadre du 3e projet de loi de finances rectificative (PLFR) 2012. Il prévoit ainsi d'instaurer un crédit de taxe...
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