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Magazine
Gérer
07/03/2018 - ...
des projets de télémédecine. Toutefois, on sait qu’elle se développe désormais dans chaque région [2], à partir des hôpitaux, dans le cadre d’expérimentations. Ce sont donc des « aventuriers » sur le terrain...
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Magazine
Piloter
22/08/2018 - ...
de l’alternance a été rejeté », déplore Luis Semedo, secrétaire général de Chantier école. Qui escompte que les travaux dans le cadre du PIC (plan d’investissement dans les compétences)-IAE [2] aboutiront à...
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Magazine
Gérer
20/02/2019 - ...
Dans le cadre de la réforme du modèle des entreprises adaptées (EA), un décret abaisse désormais à 55 % le taux minimal de travailleurs handicapés au sein de l'effectif total des salariés...
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Newsletter
15/11/2012 - ...
novembre, dans le cadre de la dénonciation partielle de la CCN 51. "La Fédération a maintenu sa vision unilatérale, tant sur les 15 points que sur le calendrier", déplore l’intersyndicale. "Même si...
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Magazine
Gérer
30/11/2005 - ...
. Pour le conventionnement des établissements, la date butoir est reportée au 31 décembre 2007. Les Ddass sont toutefois invitées à accélérer le rythme des signatures, quitte à différer la date d'entrée en vigueur...
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Magazine
Piloter
19/05/2021 - ...
du premier confinement. « La convention financière approuvant le SPIE n’a pu être votée qu’en septembre 2020, et le premier comité de pilotage s’est tenu en octobre. Les travaux de l’État ont pris du retard...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2016 - ...
au terme d'un délai de cinq ans ou de 2 mois pour les autres révisions. A défaut, l'avis est réputé rendu. La CRSA est informée chaque année du suivi de la mise en œuvre du PRS. Le cadre d'orientation...
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Magazine
Gérer
28/02/2009 - ...
du salaire minimum conventionnel sur le Smic et l'incitation à la tenue effective de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires. Désormais, certains allégements généraux de cotisations patronales...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/06/2013 - ...
un nouveau cadre d'emplois de catégorie A des conseillers socio-éducatifs. Celui-ci comprend deux grades : conseiller sociaux-éducatif et conseiller supérieur socio-éducatif. A noter : l’accès à la fonction...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/03/2015 - ...
sur le territoire, les modalités d’instruction des dossiers et fournit un modèle-type de convention pluriannuelle à conclure entre l’agence régionale de santé (ARS) et le porteur du projet retenu pour l’installation...
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