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4945 résultats pour votre recherche "secte"


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Hygiène - Un nettoyage plus écolo : la fin des détergents ?

29/10/2019 - ... , d’autres déjà plus opérationnelles) sont peut-être à envisager. L’entretien des locaux des établissements du secteur nécessite l’utilisation de divers produits. Il s’agit des détergents pour éliminer...
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Gestion et finances - Modulation des tarifs sous CPOM, mode d’emploi

29/10/2019 - ... et des familles (CASF), il s’agit des établissements et services signataires d’un CPOM obligatoire du champ du handicap. Le CPOM peut ne concerner que des établissements de ce secteur d’activité ou le cas échéant...

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Économie sociale et solidaire - Une loi pleine de promesses

20/08/2014 - ... favorisera-t-elle pour autant l'essor du secteur ? La loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS) opérera-t-elle le « changement d’échelle » annoncé par le gouvernement, et espéré par ses acteurs, dont...

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Accord dans l'économie sociale

31/05/2006 - ... Débutée en 2004, la négociation du premier accord interprofessionnel sur la formation tout au long de la vie dans le secteur de l'économie sociale, s'est achevée le 27 mars. Le texte harmonise...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d’intervention régional - Les priorités d’action pour 2015

07/05/2015 - ... La ministre des Affaires sociales et de la Santé vient d’adresser ses instructions relatives à l’utilisation du fonds d’intervention régionale (FIR) en 2015. Le secteur médico-social est notamment...

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Logement accompagné - Une identité en construction

07/05/2014 - ... Entre hébergement et offre de logement classique, le tiers-secteur, maillon essentiel de la chaîne, doit aujourd’hui trouver sa place. Situé à la jonction des problématiques économiques et sociales...
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Mesure judiciaire d'investigation éducative - Le nouvel acte explicité par la DPJJ

22/04/2015 - ... été retravaillé dans le sens d’un diagnostic partagé avec le secteur. Et ses modalités de réalisation par les services (publics ou associatifs habilités), reprécisées. Née en 2011 sur les cendres...

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Budget de la CNSA - L’empreinte de la future loi Autonomie

22/04/2015 - ... budgétaire tardive, s’impatiente le secteur réuni au sein du GR 31. « Le taux d'évolution du champ "personnes âgées" est historiquement bas », croit déjà savoir la fédération des associations Fnadepa...

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Tribune de Frédéric Hoibian (GNDA) - « Le tout inclusif est aussi une question de moyens »

23/10/2018 - ... , le secteur est soumis à des injonctions paradoxales. Le coprésident du GNDA, rappelle que le maintien en milieu ordinaire ne pourra se faire sans les associations, sans une administration mobilisée...

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Fiche juridique - La contribution financière des employeurs à la formation

18/04/2018 - ... , gratifications, indemnités, pourboires, etc. 3 Quels sont les taux applicables dans le secteur ? Dans le champ sanitaire, social et médico-social, les accords collectifs sur la formation professionnelle prévoient...