|
Newsletter
14/06/2012 - ...
, notamment, de la DGCS. Au menu ? L’approbation du cahier des charges relatif aux services intervenant auprès des personnes handicapées. Un autre (public familles) est prévu avant la fin 2012. L’occasion...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
24/03/2016 - ...
, les services médico-sociaux doivent respecter un cahier des charges défini au niveau national. Plus de dix ans après leur entrée dans le Code de l’action sociale et des familles (CASF), les services polyvalents...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
19/08/2015 - ...
unique d’autorisation, n’impliquant pas de tarification automatique. En outre, tous les Saad devraient se conformer à un cahier des charges national, « fortement inspiré » de celui de l’actuel agrément...
|
|
Magazine
Piloter
24/05/2017 - ...
« C’est l’aboutissement de sept ans de travaux », se félicite Gilles Gonnard, président de l’Association des Itep et de leurs réseaux (Aire), au lendemain de la parution du cahier des charges...
|
|
Magazine
Piloter
24/05/2017 - ...
dans le secteur médico-social. Elle revient sur le cahier des charges du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
23/05/2017 - ...
du cahier des charges définissant les conditions de fonctionnement et les modalités d'exploitation de chaque RHVS, étant en particulier ajoutée la mention des conditions de mise à disposition d'une...
|
|
Magazine
Piloter
01/12/2021 - ...
de santé (ARS) ont commencé à organiser directement à leur échelle l’offre d’accueil et d’accompagnement par des appels à projets, des appels à candidatures avec des cahiers des charges précis. La méthode...
|
|
Magazine
Gérer
31/03/2007 - ...
dotés d'outils d'analyse, d'expertise et de pilotage de l'offre d'insertion, sur la base d'un cahier des charges national. D'ici à cet été, les préfets de départements doivent donc mener à bien...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
12/09/2013 - ...
dont une grande part devra être démarrée dès 2013 », indique la circulaire. Des mesures prioritaires ont ainsi été dégagées, avec parmi elles : L’élaboration du cahier des charges du maillage national...
|
|
Magazine
Le Trophée Directions
28/12/2022 - ...
des juges, la pédopsychiatrie ou la prévention spécialisée. Ensemble, ils construisent le dispositif Step et élabore un cahier des charges. Puis, l’ASE lance un appel à manifestation d’intérêt (AMI). En mars...
|