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729 résultats pour votre recherche "Financement de la sécurité sociale"


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Risques professionnels - Le travail de nuit à l’ordre du jour

04/03/2020 - ... Facteur d’isolement et de pénibilité avec ses effets néfastes sur la santé, la sécurité ou encore la vie sociale et familiale, le travail de nuit, incontournable dans le secteur, présente un grand...
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Magazine
Piloter

Entretien - « Face aux crises, l’État est au rendez-vous »

01/01/2022 - ... conséquents. À ce stade, il n’est pas prévu de crédits supplémentaires, sachant que le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2022 prévoit des mesures de soutien phares, telles...
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Magazine
Piloter

Entretien avec Agnès Buzyn - « Améliorer le quotidien des professionnels »

02/01/2019 - ... pour améliorer la coordination des soins en Ehpad par le passage au tarif global. Conformément aux engagements pris, le budget de la Sécurité sociale pour 2019 prévoit d’accélérer la convergence des tarifs soins...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection des majeurs - La campagne budgétaire 2016 des SMJPM bat son plein

26/08/2016 - ... , "l'ensemble des financements du dispositif (notamment ceux des organismes de sécurité sociale)" est transféré à l'État, déjà chargé du pilotage (orientations budgétaires, détermination des enveloppes régionales...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Budgets rectificatifs - Redéfinition du régime d’exonération de la taxe transport

02/09/2014 - ... [ait] pas sur une différence de situation entre les assurés d'un même régime de sécurité sociale » puisqu’ « un même régime de sécurité sociale continuerait […] à financer, pour l'ensemble de ses assurés, les mêmes prestations...

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Piloter

Entretien - « Les gestionnaires doivent s’impliquer »

16/09/2021 - ... de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) les mesures permettant d’accélérer le virage domiciliaire et la prise en compte des carrières dans les services. Il nous faut aussi réinterroger notre gouvernance...
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Cour des comptes

31/10/2008 - ... dans la répartition du financement de ces dépenses entre l'assurance maladie et la CNSA. Notamment dans la rédaction de l'annexe 8 au projet de loi de financement de la Sécurité sociale. ...

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Loi Autonomie - Premiers arbitrages

22/08/2019 - ... de la bientraitance et une feuille de route sur la protection juridique, « levier à part entière » de la réforme. Sans attendre, le prochain budget de la Sécurité sociale devrait intégrer des premières mesures...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Risques professionnels - La réforme du compte pénibilité en marche

29/09/2017 - ... accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) de la Sécurité sociale. Tour d'horizon des principaux changements opérés. Facteurs de risques professionnels à déclarer En matière de déclaration auprès...

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PLF/PLFSS pour 2019 - Traduction des priorités de l'exécutif

17/10/2018 - ... En discussion au Parlement, les projets de loi de finances (PLF) et de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2019 [1] concrétisent les engagements du gouvernement notamment en matière...