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Magazine
Piloter
21/02/2018 - ...
ailleurs en Europe. Sexualités, autonomie, handicaps : freins et perspectives, sous la direction d’Emmanuel Cartier, Alain Giami, Coralie Leuzzi, LEH édition, 34 euros. Territoires zéro chômeur « Personne...
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Magazine
Gérer
01/10/2018 - ...
, de direction ou de surveillance de la personne morale est composé de membres dont plus de la moitié sont désignés par un pouvoir adjudicateur ; soit son activité est financée majoritairement par un pouvoir...
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Magazine
Piloter
16/03/2016 - ...
« d’enjoindre le département à régler ses dettes de 2015 ». En attendant, les gestionnaires étaient appelés à manifester le 7 avril. [1] Lire Direction[s] n° 139, p. 6 [2] Fehap, Synerpa et l'association Fegapei...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/03/2016 - ...
dossier et, "dans les cas les plus complexes" concernant un "nombre limité" de structures, la direction régionale des finances publiques devra avoir rendu un avis. Une fois ces avis rendus, le DGARS...
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Magazine
Piloter
04/12/2019 - ...
des pouvoirs publics », in F. Batifoulier (sous la dir.), « Manuel de direction en action sociale et médico-sociale », Dunod, 2019 ; « Les métamorphoses du modèle assistanciel français », Revue de droit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/05/2012 - ...
2012, les directions de la Sécurité sociale et de la Cohésion sociale invitent les agences régionales de santé à le mettre en ligne sur leur site Internet et à le diffuser "dans les meilleurs délais...
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Piloter
05/09/2018 - ...
une contestation à naître ». Outil privilégié des directions des ressources humaines, la transaction permet de sécuriser le conflit avec un salarié tenant à la conclusion, l’exécution ou la rupture du contrat...
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Magazine
Gérer
06/05/2015 - ...
un même objet social : la mise en œuvre d’un projet d’intérêt général sans but lucratif. Pour le reste, tout diffère : du délai de constitution à la capacité juridique, des modalités de direction à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2012 - ...
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) rappelle les missions et l’organisation de l’action d’éducation structurée par les activités de jour dans les établissements et services...
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Magazine
Gérer
26/04/2012 - ...
, le texte incite simplement les SIAO à s’en rapprocher. Mêmes instructions, plus musclées, en direction des acteurs du logement ordinaire : leur lien avec les SIAO est en effet considéré comme encore « trop...
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