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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Pouvoir d'achat - Le nouveau dispositif en questions-réponses

31/03/2008 - ... ... Attention! Elle ne peut se substituer à la rémunération légale, conventionnelle ou contractuelle. Les informations sont disponibles sur le site Internet du ministère du Travail, le portail de la Sécurité...

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Nouvelles technologies - Sécurisez vos mobiles

30/09/2020 - ... du Doubs dispose de 600 lignes mobiles dont certaines sont affectées en permanence à des collaborateurs, alors que d’autres le sont de manière occasionnelle, dans le cadre de sorties avec des usagers...
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GRH - Nouveaux embauchés : bienvenue à bord !

30/09/2020 - ... ailleurs dans le laps de temps entre leur embauche et leur arrivée dans l'entreprise. Et quand il s'agit de cadres, cet intervalle peut être long, du fait de leur préavis. Ce qui passe, par exemple...
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Gestion et finances - Loi Egalim : se mettre au bio en limitant la facture

02/02/2022 - ... sera soutenu, à l’instar de certaines cantines scolaires ayant bénéficié de 50 millions d'euros dans le cadre du Plan de relance. Transmission des seuils en 2023 En cas de non-respect de la loi, aucune sanction...
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Direction[s] Clés
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Compte pénibilité - Evolution des obligations de l’employeur

12/01/2016 - ... , cette déclaration doit s’effectuer via la déclaration sociale nominative (DSN), ou, à défaut de sa mise en œuvre, dans le cadre de la déclaration annuelle des données sociales (DADS). Et ce « au terme de chaque année...

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Entreprises adaptées - Le pacte 2012-2014 revu et corrigé ?

18/12/2013 - ... dans le cadre du Comité interministériel du handicap (CIH), pour faciliter l’accès de ces entreprises à la commande publique en particulier. Fin décembre, ce dernier devait lancer l'Observatoire des métiers...

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Agence nationale de l'évaluation - Des repères pour la bientraitance

30/09/2008 - ... ), « constitue un cadre de référence pour l'ensemble des recommandations de l'Anesm », précise en préambule son directeur, Didier Charlanne. Une recommandation-cadre, qui balaie très large en définissant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Asile - Vague d'appels à projets pour 500 nouvelles places de CPH

31/08/2016 - ... places de centres provisoires d'hébergement sont censées ouvrir au 1er janvier 2017. Le parc des centres provisoires d'hébergement (CPH), dont le statut juridique a été clarifié dans le cadre de la réforme...

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Reportage - Une cellule de recherche et développement associative

07/03/2012 - ... le sentiment d’appartenance des directeurs et des cadres. Comment créer une culture commune ? Comment adopter des règles partagées quand les établissements et services travaillent chacun de leur côté ? Comment...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Appel à projet - Précisions sur les documents communicables aux promoteurs non retenus

03/02/2014 - ... La Commission d’Accès aux Documents Administratifs (Cada) confirme sa doctrine antérieure et se prononce, dans le cadre d’une procédure d’appel à projet, en faveur d'une large accessibilité...