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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Fiche pratique - Manager transversal, un collaborateur à épauler

01/01/2014 - ... et stratégique, induisant un recentrage en cascade dans les établissements et services. « La conjugaison de ces deux mouvements conduit les cadres de proximité à assumer des fonctions managériales...
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Hébergement des migrants - 'Il faut passer à la vitesse supérieure"

22/06/2016 - ... dignes, ni conformes au droit. Et ce, malgré les réels efforts faits en termes de création de places [1]. Il est temps de passer à la vitesse supérieure dans le cadre d’une vision nationale globale, à...

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Accueil, hébergement , insertion - Des crédits pour l'urgence

22/06/2016 - ... (Fnars). Même si des moyens complémentaires sont attendus prochainement pour l'accueil des migrants, « nous sommes toujours dans le cadre d'un budget insincère », déplore Florent Gueguen, son directeur...

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Loi ASV - Coup d’envoi des résidences autonomie

22/06/2016 - ... et versé par le conseil départemental, dans le cadre d'un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). Cette enveloppe peut varier [2], mais « elle atteindra 13 000 euros en moyenne par structure...

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Appartements de coordination thérapeutique - « 2 000 places, c’est très insuffisant »

22/06/2016 - ... déployer les équipes d’ACT à domicile sous la forme de service, ce que le cadre réglementaire actuel ne prévoit pas. Nous soutenons ainsi l’amendement au projet de loi Égalité et citoyenneté [2] qui vise à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Télémédecine - Prise en charge de certains actes de téléexpertise ou téléconsultation en Ehpad

06/11/2017 - ... ouvre droit à la cotation des majorations applicables dans le cadre de la permanence des soins ainsi qu'aux majorations nuit, dimanche et jours fériés. ...

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Formation professionnelle - L'attractivité, un nouvel impératif pour les OPCA

02/09/2015 - ... professionnelles qui nous font confiance ont, dans l’ensemble, maintenu leur niveau de contribution à la formation professionnelle en prévoyant des participations conventionnelles », indique Florence Bailleul...
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Soins en Ehpad - Le rôle du médecin coordonnateur renforcé

22/09/2011 - ... l'occasion du renouvellement de leur convention tripartite. Possible subordination ?  Plus de présence, mais également plus de missions. Assurant l'encadrement de l'équipe soignante, le médecin coordonnateur...

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Mineurs isolés étrangers - La balle est dans le camp de l'État

22/09/2011 - ... étrangers relèvent de plusieurs législations : le droit d'asile, celui des étrangers et la Convention internationale des droits de l'enfant, analyse Pierre Henry, directeur général de France terre d'asile...

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Élèves handicapés - Une rentrée insatisfaisante

22/09/2011 - ... déterminée ? Mais le ministère a exclu toute titularisation depuis longtemps ! » Craignant que l'Éducation nationale ne leur propose « à nouveau des conventions de reprise inacceptables », Thierry Nouvel...