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Gérer
29/02/2008 - ...
A la lecture de l'article de Me Poinsot paru dans Direction(s) n˚46, p. 12, en novembre 2007, Jean Font a souhaité exercer son droit de réponse. 1. Contrairement à ce que M. Poinsot écrit...
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Piloter
02/12/2015 - ...
de la finance solidaire Finansol. « La démarche relève d’un véritable projet d’entreprise, confirme l’avocat à la cour Olivier Poinsot. Il importe de bâtir et de faire vivre un plan d’action pour se rapprocher...
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Gérer
05/06/2013 - ...
des établissements sociaux et médico-sociaux, in étude n° 10, Jurisprudences du secteur social et médico-social, Olivier Poinsot, éd. Dunod Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la CNTSS du 9 novembre...
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Gérer
04/02/2015 - ...
[1] sont conditionnés par les résultats d’une visite de conformité. « D’où l’importance de la préparer avec le plus grand soin afin de ne rien laisser au hasard », pointe l'avocat Olivier Poinsot. Deux...
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Gérer
06/02/2013 - ...
par l’employeur. Pour autant, « l’établissement ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d’accident postvaccinal », explique l’avocat Olivier Poinsot. À noter. Sont exemptées les personnes qui justifient...
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Gérer
06/02/2013 - ...
de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale du 9 novembre 2007 au 8 avril 2011, Olivier Poinsot, Les Études hospitalières, 2012 Financement et tarification...
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Gérer
06/01/2010 - ...
qui reprend les salaires déclarés sur la DADS sur lesquels on applique les taux de cotisation en vigueur au cours de l'année écoulée. Avis de l'expert Olivier Poinsot, avocat au Barreau de Montpellier " À...
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Gérer
03/12/2014 - ...
sont aujourd’hui moins généraux, constate la représentante de l’ARS Rhône-Alpes. Ils fournissent l'occasion de plans d’actions détaillés, assortis de valeurs cibles. » À ce sujet, l’avocat Olivier Poinsot appelle à...
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Gérer
10/03/2010 - ...
de l'expert Olivier Poinsot, avocat au barreau de Montpellier « Comme cela existe déjà pour d'autres établissements, les MAS et les FAM vont devoir inclure les frais de transports des usagers dans leurs comptes...
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Piloter
03/09/2014 - ...
», précise l’avocat Olivier Poinsot. Pour la fiabiliser, un référentiel de prestations a été construit en 2010, suivi d’une première enquête de coûts portant sur les seules activités d’hébergement de 120...
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