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2403 résultats pour votre recherche "Départements"


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Reportage - De l’empowerment à la professionnalisation des usagers

03/06/2026 - ... de ses parties prenantes, mais pour un réseau qui rassemble quarante-cinq acteurs médico-sociaux de Gironde. « L’idée est d’outiller les acteurs du département sur les actions de pair-aidance, via la diffusion...
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Aide à domicile - « Une urgence sociale »

24/01/2024 - ... ? La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie en finançant les départements « mauvais payeurs ». Cela ne peut être qu'une phase d'alternance avant une réforme profonde de la dotation globale. Il faut...

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En bref - ERP : les contours du fonds territorial d’accessibilité

09/11/2023 - ... dans leur département d'implantation, les autres ERP privés de la catégorie pourraient y être éligibles. Pour y prétendre, les gestionnaires doivent adresser une demande de subvention à l'Agence de services...

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Mineurs non accompagnés - Nécessaire amélioration du traitement des actes de délinquance

19/08/2022 - ... En 2021, malgré l'évolution des procédures d'évaluation de la minorité et de l'isolement, les difficultés d'identification génèrent des tensions entre les départements et avec les juridictions...

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Gestion - GTSMS : une coopération à marche forcée

01/04/2026 - ... l’insuffisance des produits de la tarification (secteur de l’aide à domicile et tarif hébergement en Ehpad surtout). Deuxièmement, le nombre de gestionnaires publics autonomes au sein de certains départements...
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En bref - Pour les acteurs du grand âge, des mesures structurelles doivent compléter le fonds d'urgence

12/10/2023 - ... la généralisation du transfert de financement de la section dépendance des Ehpad vers la branche autonomie, envisagé aujourd'hui sur la base du seul volontariat des départements. ...
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En bref - La loi améliorant l'efficacité de la justice et de la réponse pénale est promulguée

15/04/2021 - ... d’exécution et l'établissement d'une liste des travaux pouvant être accomplis dans le département. En outre, le certificat médical préalable n'est plus obligatoire.  Loi n° 2021-401 du 8 avril 2021 ...

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Communication - La CAA, un droit devenu opposable

03/12/2025 - ... et l’évolution des pratiques professionnelles », précise la DGCS qui rappelle que l’expertise de l’acteur que chaque département devra identifier comme « ressource experte » pourra, en outre, être sollicitée...
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En bref - Stratégie Pauvreté : en attendant le Pacte des solidarités, la contractualisation est cadrée

16/02/2023 - ... Les modalités de prolongation de la contractualisation menée avec les départements dans le cadre de la stratégie Pauvreté sont détaillées pour 2023. Une "année de transition" avant le déploiement...

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En bref - Les employeurs de l'ESS face au budget 2024

28/09/2023 - ... établissements ?" Et de rappeler Gouvernement et départements à leur responsabilité : "De nombreux accords de branche sont en souffrance au niveau local, faute de financements." ...
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