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Newsletter
17/01/2019 - ...
) et les acteurs médicaux et médico-sociaux ou encore via l’expérimentation de dispositifs pour l’accompagnement des mineurs non accompagnés (MNA). À relever par ailleurs, l’attention particulière portée à...
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Magazine
Piloter
29/03/2023 - ...
par l’activité économique et accueil de mineurs non-accompagnés) en a fait l’expérience. Il y a cinq ans environ, l’association est invitée par l’IRTS de Paca et Corse, à Marseille, à participer à un job dating...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
aux travaux interdits pour les mineurs de 15 ans au moins et de moins de 18 ans. A cet égard, la note rappelle, entre autres, que le travail d'évaluation des risques professionnels relève de la responsabilité...
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Magazine
Le Trophée Directions
28/12/2022 - ...
, qui envisage l’ouverture d’un nouveau Step à Dieppe. Seuls bémols, selon plusieurs acteurs, la durée du dispositif, limitée à six mois renouvelables une fois, pour un public mineur puisque le cadre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/12/2016 - ...
et services. Ce, "pour permettre à chaque échelon d’assurer pleinement ses responsabilités au soutien de la continuité des parcours des mineurs pris en charge". DPJJ, DIR, DT, SAH... Difficile d'y voir toujours...
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Magazine
Piloter
18/02/2015 - ...
. En outre, « des professionnels dont le concours apparaît utile » peuvent être invités à ses travaux, à la demande de l’élève majeur, ou de son représentant légal s’il est mineur [1]. Suivi des besoins...
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Magazine
Piloter
02/03/2022 - ...
comme dignes de confiance peuvent y être associés au sein de ce qu’on nomme des conférences restauratives. Encore exceptionnelles dans notre pays, celles-ci ont surtout vocation à s’appliquer aux mineurs...
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Magazine
Piloter
01/04/2025 - ...
cette situation : il y existe une tradition de confiage et une approche différente de la responsabilité envers le mineur, qui ne repose pas uniquement sur les détenteurs de l’autorité parentale. L’Outre-mer peut, à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/04/2015 - ...
. Elles concerneront, d’une part, les mineurs accueillis dans les structures publiques et du secteur associatif habilité (SAH), et, d’autre part, les agents et personnels privés intervenant au sein...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2012 - ...
, de condamnation, d’aménagement de peine, de surveillance judiciaire ou de surveillance de sûreté. Cette nouvelle exigence, applicable depuis le 29 mars, ne concerne que les mineurs et jeunes majeurs scolarisés...
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