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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Directeurs - L'ADC-ENSP fait peau neuve

31/10/2007 - ... Depuis le 19 septembre, l'association ADC-ENSP, qui regroupait quelque 450 directeurs certifiés de l'Ecole de Rennes, s'appelle l'association des directeurs, cadres de direction et certifiés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées/personnes handicapées - Les dotations régionales 2016 pour le médico-social sont fixées

13/05/2016 - ... ou handicapées. Le cadre juridique est au complet pour le lancement de la campagne budgétaire 2016 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées ou des personnes handicapées. Peu...

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Fiche pratique - Licenciement : mieux vaut évaluer les risques

05/06/2013 - ... , y compris en raison d’une erreur d’adresse ou de l’absence de motivation de la lettre de licenciement. De même, la méconnaissance de certaines garanties conventionnelles suffit parfois à caractériser...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Risques professionnels - La réforme du compte pénibilité en marche

29/09/2017 - ... . Retraite anticipée Les quatre facteurs exclus de l'obligation de déclaration par les employeurs sortent du cadre de la prévention pour rentrer dans celui de la réparation au titre du système du retraite...

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Dotations soins et dépendance - Le mode de calcul est défini

31/07/2007 - ... » de la dotation soins concerne les établissements dont le groupe iso-ressources moyen pondéré (GMP) est supérieur ou égal à 800, ceux optant pour le tarif global ou renouvelant leur convention tripartite. Une coupe...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap - Mise en œuvre du 3ème plan autisme

12/09/2013 - ... Répartition des crédits, priorités d’actions, dispositif de gouvernance nationale et régionale… l’administration livre ses premières indications dans le cadre du plan autisme 2013-2017...

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Administratif et juridique - Suivre les mineurs de retour de zones de conflit

05/07/2017 - ... âge », soulève ainsi Audrey Pallez, responsable du pôle Justice des mineurs à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). Au printemps dernier, dans l’optique d’anticiper...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Espaces de rencontre - Spécification des modalités d'organisation et de fonctionnement

10/07/2013 - ... Le règlement de fonctionnement d’un espace de rencontre doit contenir plusieurs informations impératives qui viennent d’être précisées. Conformément au nouveau cadre juridique applicable aux espaces...

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Et vous ? - Le courage d’être soi

01/07/2020 - ... Pas à la hauteur, pas à sa place… Les directeurs et cadres du secteur sont frappés du syndrome de l’imposteur. Il est possible de s’en affranchir, à condition de rester en phase avec soi-même...

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Gestion et finances - Opérer l'état réalisé des recettes et des dépenses

06/02/2019 - ... des charges communes. Les cadres normalisés sont fixés par arrêté ministériel [4]. Une aide contextuelle et un « lisez-moi » figurent dans la plupart de ceux-ci. Et après ?   Faute de transmission au plus tard...