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Magazine
Piloter
02/09/2022 - ...
Diversifier l’offre et mixer les accompagnements dans et hors les murs : telle est la nouvelle logique à l’œuvre avec le Dame. À la demande de l’agence régionale de santé ( ARS) Grand Est, le Comité mosellan...
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Magazine
Piloter
22/10/2014 - ...
traitants, établissements sanitaires et médico-sociaux…) devront proposer aux ARS des organisations pertinentes. Des orientations « intéressantes qui restent à compléter », selon l’Unaf. ...
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Newsletter
16/10/2014 - ...
qui devront proposer aux ARS des organisations pertinentes tenant compte des expérimentations déjà lancées et des réalités de terrain", a indiqué la ministre. Le texte est attendu au Parlement début 2015. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/12/2017 - ...
destination des personnes atteintes d'une maladie neuro-dégénérative (MND). Adressé aux agences régionales de santé ( ARS), ce texte concerne aussi les fédérations et associations du secteur social ou médico...
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Newsletter
28/04/2016 - ...
"la garantie d’une gestion équitable et performante des financements aux établissements et services médico-sociaux". Dans cette optique, la caisse accompagnera les ARS comme les gestionnaires, et travaillera...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/11/2017 - ...
aux agences régionales de santé ( ARS) dès le 1er septembre. Le document insiste par ailleurs sur l’importance de l’application des précautions standard comme l’hygiène des mains et les mesures barrières...
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Magazine
Piloter
02/09/2022 - ...
régionales de santé ( ARS) modulent déjà les financements sur des données de file active, en utilisant les critères de Serafin. C'est donc la deuxième fois en quelques années que l'État montre qu'il se fiche...
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Magazine
Gérer
19/06/2019 - ...
régionale de santé ( ARS). Celles qui détiennent une habilitation au titre de l’ancienne réglementation ont jusqu’au 31 décembre 2024 pour se conformer à ces nouvelles règles [1]. Pour fonctionner, toutes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/08/2014 - ...
Les montants des dotations versées aux agences régionales de santé ( ARS) pour le financement des établissements et services pour personnes âgées et handicapées, fixés en avril dernier au titre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/02/2016 - ...
qui est joint au compte administratif annuel. Ce rapport type a été réalisé par un groupe de travail réunissant des représentants de la CNSA, de la DGCS, de l'ANECAMSP, des ARS, des CG, de la CNAM et de l'ADF...
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