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19/06/2024 - ...
d’amélioration » des VAO. Voire une évolution de leur cadre réglementaire, aujourd’hui fixé par un décret énumérant « de simples recommandations d’organisation », souligne le CNLTA. Lequel pourrait bien, demain...
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24/10/2013 - ...
Une possible reconnaissance d’un niveau intermédiaire de représentativité patronale, dit "multiprofessionnel". Cette recommandation du directeur général du Travail, Jean-Denis Combrexelle...
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23/10/2013 - ...
de manière pragmatique de concilier les droits individuels et collectifs". Une position partagée, mi-octobre, par l’Observatoire de la laïcité qui recommande [2] l’édiction d’une circulaire visant à rappeler...
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01/03/2023 - ...
par l'association Alefpa. À chacun leur salle, avec des tables modulables : ils peuvent même y danser ! » L’environnement sonore est justement important. Pour certains publics, le calme est davantage recommandé...
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26/09/2013 - ...
Inspirée des recommandations émises par le "comité des sages" piloté par Alain Cordier (IGF), la refondation du système de santé est désormais à l’ordre du jour, après la présentation le 23...
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03/01/2024 - ...
s’est avérée édifiante et proprement sidérante : nous avons tour à tour connu un amateurisme conceptuel (l’ancêtre de l’Anesm, le Cnesm, a produit trois notes en cinq ans) ; puis des recommandations perlées...
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05/06/2024 - ...
du reçu pour solde de tout compte a un effet libératoire pour l’employeur à l’issue d’une période de six mois [8]. 9) Quelques recommandations Il est nécessaire de mettre à jour, dans les plus brefs délais...
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17/10/2018 - ...
de vie au travail… Des recommandations opérationnelles, compilées au sein d’un rapport final, sont attendues pour février 2019 afin de nourrir la réforme promise. D’ici là, les principales organisations...
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09/04/2015 - ...
Un plan d’action, destiné à renforcer l’effectivité des interventions recommandées par la HAS et l’Anesm auprès des enfants et adolescents, sera dévoilé au comité national Autisme le 16 avril...
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06/09/2018 - ...
de compétences (OPCO), objets de récentes recommandations de la Cour des comptes, est aussi entériné. En revanche, certaines dispositions contestées de la loi, préalablement soumise au Conseil constitutionnel...
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