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Piloter
31/01/2009 - ...
renforcés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, et les conventions avec les équipes mobiles seraient initiées ou renforcées. Congé familial rémunéré Autre innovation proposée...
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Magazine
Piloter
04/09/2019 - ...
année dans le cadre de la préparation de la loi de finances. Peut-être faut-il penser le financement autrement. Quoi qu’il en soit, cela n’est pas aujourd’hui – pour le moment – un obstacle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/06/2016 - ...
, cette logique de transformation de l'offre doit s'intégrer dans le cadre d'un engagement des services déconcentrés à développer les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM). On notera à cet égard...
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Gérer
03/01/2018 - ...
structure, il peut se poser la question d’un potentiel conflit s’il est amené à se fournir auprès d’un membre de sa famille, dans le cadre du renouvellement d’un stock de marchandises. Autre exemple...
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Piloter
03/01/2018 - ...
Applicable à partir du 25 mai prochain, un règlement européen étoffe et renforce le cadre juridique de la protection des données personnelles. Il accroît notamment les obligations des responsables...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/01/2014 - ...
: les heures non consommées au titre du DIF pourront être mobilisées pendant 6 ans dans le cadre du CPF. Augmenter de 50 % les financements de la formation des demandeurs d’emploi « La réforme fait croître...
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Gérer
04/06/2014 - ...
par des spécialistes, tous volontaires. Et l’association Denticap 74, regroupant des chirurgiens-dentistes libéraux, s’occupe depuis un an des soins bucco-dentaires. En outre, une convention a déjà été signée avec six...
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Piloter
31/07/2009 - ...
, qui régissent le fonctionnement des établissements pour enfants handicapés, sont en train d'être rénovées, « un cadre spécifique pour la prise en charge des enfants autistes est en cours d'élaboration ». En outre...
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Piloter
31/12/2008 - ...
les meilleures modalités d'hébergement temporaire médicalisé des personnes âgées. Quant à l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (la convention constitutive...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/05/2016 - ...
». Le cadre juridique s’étoffe pour le déploiement des expérimentations relatives à la prise en charge de l’insuffisance rénale chronique (IRC), prévues par l’article 43 de la loi de financement de la sécurité...
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