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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/01/2013 - ...
La direction générale de la cohésion sociale précise, dans une circulaire, le rôle du médecin coordonnateur dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). Le fonctionnement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/02/2013 - ...
Le Ministère des affaires sociales et de la santé détaille, dans une circulaire, les nouvelles règles applicables au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière. Une circulaire du 5...
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Magazine
Gérer
25/01/2017 - ...
, la nécessité de signaler ces événements était inscrite dans plusieurs circulaires qui invitaient les services déconcentrés de l’État à conclure des protocoles avec chaque établissement. Or, ces documents ont été...
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Magazine
Piloter
25/11/2010 - ...
pour la même période à 200 000 euros par le Paquet Monti-Kroes et la circulaire « Fillon » du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations. ...
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Magazine
Gérer
28/10/2010 - ...
de réduire la cadence. La circulaire souligne que les dépassements financiers sont, d'ores et déjà, constatés dans l'ensemble des régions. Des contingents de prescription pourraient être mis en place, site...
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Magazine
Gérer
23/09/2010 - ...
) de la circulaire, la Fnars craint que toutes les associations concernées ne puissent pas respecter la date limite de dépôt des dossiers fixée à la fin septembre. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/11/2012 - ...
l’emploi et à la formation professionnelle en détaille les modalités dans une circulaire. Pour lutter contre la montée du chômage, le gouvernement vient de permettre le financement de 40 000 nouveaux...
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13/09/2012 - ...
les établissements d’hébergement pour personnes âgées et les structures d’HAD, précise un second texte. Une circulaire détaillera les modalités de mise en œuvre du dispositif ainsi étendu. ...
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13/09/2012 - ...
? L’envoi d’une prochaine circulaire aux préfets pour recueillir un état des lieux sur le territoire, ainsi que la future mission de concertation confiée à la sénatrice Claire-Lise Campion. Le préalable à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/06/2012 - ...
et expérimentations notamment dans le domaine de la continuité, de la performance et de la prévention. Dans une circulaire du 8 juin 2012 l’administration revient en particulier sur les « mesures d’amélioration...
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