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Piloter
17/12/2014 - ...
du 8 décembre 2014 sur les ERP dans un cadre bâti existant. Lire aussi Direction[s] n° 126, p. 9 ...
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Piloter
02/09/2015 - ...
et médico-sociale, d’instaurer un travail de fond dans le cadre de la médecine ambulatoire et de coordonner les politiques de prévention. Le tout en consacrant le fait régional. La constitution des ARS a...
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Gérer
03/01/2013 - ...
par l’Association de directeurs, cadres de direction et certifiés de l'École des hautes études en santé publique (ADC) [1]. Parmi les répondants, 73 % estiment que l’institution dans laquelle ils exercent met...
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Gérer
30/11/2005 - ...
relatives au Smic, à la durée du travail, aux heures supplémentaires et des dispositions de la convention collective applicable. 1. Rupture du contrat L'originalité du contrat «nouvelles embauches» réside...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/12/2014 - ...
ministre, Jean-Marc Ayrault, en mars dernier, le plan national d’action des risques psycho-sociaux (RPS), issu de l’accord cadre du 22 octobre 2013 signé par les employeurs publics, amorce sa déclinaison...
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Piloter
06/10/2010 - ...
directeur/médecin prescripteur/pharmacien. « Nous allons proposer un amendement dans le cadre du PLFSS 2011 pour que l'expérimentation soit poursuivie et qu'une éventuelle réintégration des médicaments...
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Gérer
23/09/2010 - ...
de la procédure contradictoire, la situation n'est pas florissante s'ils n'ont pas signé un contrat pluriannuel d'objectif et de moyens (CPOM). Selon l'association nationale des directeurs et cadres d'Esat Andicat...
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Piloter
04/01/2017 - ...
dans le cadre de la démarche. Le rôle de l’intervenante de l'Adric, Chahla Beski, a été de conduire la trentaine de salariés à « réfléchir ensemble sur la place des valeurs républicaines dans les pratiques...
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Gérer
06/02/2019 - ...
l'exercice d'une mission de service public (et qu’ils ont une base juridique dans le droit national ou de l'Union européenne, que ce droit les réglemente, et qu'une AIPD a déjà été effectuée dans ce cadre...
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Gérer
26/08/2010 - ...
« n'est pas juridiquement opposable », la Direction générale de la cohésion sociale rappelle qu'il « constitue un outil essentiel dans le cadre des dialogues de gestion et de l'élaboration des contrats pluriannuels...
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