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Magazine
Gérer
05/12/2018 - ...
de l’enfance et l’Arria, structure du champ du handicap. La réponse au cahier des charges s’est appuyée sur des expériences locales antérieures, notamment de la démarche interassociative pour le projet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/10/2012 - ...
âgées en risque de perte d’autonomie par la mise en place d’expérimentations de nouveaux modes d’organisation des soins. Pour rappel, le cahier des charges relatif à ces premiers projets vient d’être...
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Magazine
Gérer
21/05/2014 - ...
la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (Fnars). En outre, l’Anesm pilote une centaine de demi-journées d’aide à la rédaction du cahier des charges, organisées par les ARS...
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Magazine
Gérer
01/06/2016 - ...
professionnelle : faire appel à des organismes agréés, prévoir un cahier des charges précis pour chaque cursus, et effectuer un contrôle en aval en examinant systématiquement les évaluations de fin de stage. Quant...
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Piloter
28/06/2010 - ...
d'achat subies depuis des années. Il ne s'agissait, en outre, que d'obtenir la totalité du taux directeur fixé lors de la conférence salariale. » Par ailleurs, le cahier des charges en vue du renouvellement...
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Magazine
Gérer
08/12/2010 - ...
au titre de l'emprunt interviennent obligatoirement en cofinancement avec les organismes de financement de l'économie sociale et solidaire. Le cahier des charges permettant de les sélectionner est applicable...
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Gérer
31/05/2009 - ...
le recours fréquent par les investisseurs ou le directeur de l'établissement aux professionnels qui se voient confier le soin de définir le cahier des charges. Règles communes « Généralement, tous les points...
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Gérer
28/02/2006 - ...
«simple» et «qualité» sont délivrés par le préfet de département. Ce dernier est obligatoire pour les services à destination des publics fragiles, lesquels doivent se conformer au cahier des charges fixé...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/09/2015 - ...
régime. Ainsi : - le cahier des charges national qui sera défini par décret, comme mentionné dans le projet de loi voté par les sénateurs, « s’imposera bien à tous les services d’aide...
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Piloter
18/05/2016 - ...
jusqu’en 2017. Mais si la loi facilite l’essor du dispositif, les concertations autour du projet de décret (attendu pour juillet), qui fixera son cahier des charges [3], montrent qu’il reste du chemin avant...
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